Droit japonais
Le droit japonais est l'ensemble des normes constitutionnelles et législatives s'appliquant au Japon.
Histoire du droit japonais
Période pré-moderne
Le droit du Japon médiéval semble avoir été influencé fortement par le droit chinois[1]. Le droit japonais datant d'avant le VIIe siècle, date à laquelle le Ritsuryō fut développé et codifié, est peu connu. Avant l'adoption et l'adaptation des caractères chinois pour le japonais, les Japonais n'avaient pas d'écriture connue avec laquelle il enregistrait leur histoire. Les caractères chinois a rapidement été connu par les Japonais, mais le processus d'assimilation de ceux-ci dans leur langue ne commença qu'au IIIe siècle. Les Japonais souhaitaient alors emprunter des aspects culturels des civilisations continentales au travers des royaumes voisins de Corée au lieu de faire des emprunts directement aux empires de Chine continentale[N 1].
Deux des principaux systèmes philosophiques et religieux, le confucianisme (Chine) et le bouddhisme (Inde), furent officiellement importé en 284-285 et en 522 avant J.-C. respectivement, et fut assimilé par la pensée et l'éthique japonaise[2]. David, Zweigert et Kotz considère que les anciennes doctrines chinoises de Confucius, qui mettent l'accent sur l'harmonie sociale, dans le groupe et la communauté plutôt que sur l'intérêt individuel, eut une forte influence sur la société japonaise ce qui a eu pour conséquence que les individus cherchent à éviter le conflit au profit du compromis et de la conciliation[3],[4].
L'import de ces traits culturels fut accéléré par des facteurs externes et internes favorisant l'arrivée de migrants. Parmi les facteurs externes se trouvaient l'instabilité politique et les troubles en Corée et la recherche de l'hégémonie au sein des dynasties, seigneuries et royaumes chinois. Du fait de ces troubles, de nombreuses personnes cherchèrent à se réfugier au Japon. Parmi ces réfugiés pouvaient se trouver les classes privilégiées, dont des officiels expérimentés et des techniciens qui furent embauchés dans les cours japonaises et furent introduit dans la hiérarchie[2].
Durant ces périodes, le droit japonais était non-écrit et peu développé. Néanmoins, la société japonaise reposait sur des normes bien qu'elles fussent non officielle. Certains éléments des normes régulant la vie des individus à cette époque peuvent être extrait des textes historiques chinois. Parmi ces textes se trouve l'enregistrement des hommes de Wa, décrivant l’État japonais de Yamatai sous l'autorité de la reine Himiko au IIe et IIIe siècles. D'après ces éléments, le droit local du Japon médiéval se basait sur le système du clan, chacun d'entre formant une unité de la société japonaise. Un clan comprenait une famille au sens large, contrôlée par un chef, qui protégeait les droits de ses membres et assurait qu'ils remplissent leurs devoirs[5].
Développement moderne du droit japonais
Sources du droit
Notes
- Cela peut être démontré par des références à certains évènements des relations entre le Japon et trois pays de Corée à cette période : avec Silla en 205 avant J.-C., Baekje en 247 avant J.-C. et Koguryo, à la frontière avec la Chine, en 297 avant J.-C. (Chiba 1997, p. 89 et 90).
Sources
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Law of Japan » (voir la liste des auteurs).
Références
- Evans 2003, p. 49
- Chiba 1997, p. 90
- Zweigert et Kotz 1987, p. 367 et 370-371
- David et Brierley 1978, p. 479 et 500
- Chiba 1997, p. 91
Bibliographie
- Constitution du Japon, (lire en ligne)
- Malcolm D. Evans, International Law, Oxford, (ISBN 0-19-928270-6)
- Masaji Chiba, « Japan », Asian Legal Systems, Londres, Poh-Ling Tan, Butterworths,
- K. Zweigert et H. Kotz, Introduction to Comparative Law, vol. 1, Oxford, Clarendon press,
- R. David et J. E. C. Brierley, Major Legal Systems in the World Today, An Introduction to the Comparative Study of Law, London, Stevens and Sons,
Compléments
Articles connexes
Lien externe
- Japon, Globalex