« Droit japonais » : différence entre les versions

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Le droit japonais est l'ensemble des normes constitutionnelles et législatives s'appliquant au Japon.

Histoire du droit japonais

Période pré-moderne

Article détaillé : Ritsuryō.

Le droit du Japon médiéval semble avoir été influencé fortement par le droit chinois^[1]. Le droit japonais datant d'avant le VII^e siècle, date à laquelle le Ritsuryō fut développé et codifié, est peu connu. Avant l'adoption et l'adaptation des caractères chinois pour le japonais, les Japonais n'avaient pas d'écriture connue avec laquelle il enregistrait leur histoire. Les caractères chinois a rapidement été connu par les Japonais, mais le processus d'assimilation de ceux-ci dans leur langue ne commença qu'au III^e siècle. Les Japonais souhaitaient alors emprunter des aspects culturels des civilisations continentales au travers des royaumes voisins de Corée au lieu de faire des emprunts directement aux empires de Chine continentale^{[N 1]}.

Deux des principaux systèmes philosophiques et religieux, le confucianisme (Chine) et le bouddhisme (Inde), furent officiellement importé en 284-285 et en 522 avant J.-C. respectivement, et fut assimilé par la pensée et l'éthique japonaise^[2]. David, Zweigert et Kotz considère que les anciennes doctrines chinoises de Confucius, qui mettent l'accent sur l'harmonie sociale, dans le groupe et la communauté plutôt que sur l'intérêt individuel, eut une forte influence sur la société japonaise ce qui a eu pour conséquence que les individus cherchent à éviter le conflit au profit du compromis et de la conciliation^[3]^,^[4].

L'import de ces traits culturels fut accéléré par des facteurs externes et internes favorisant l'arrivée de migrants. Parmi les facteurs externes se trouvaient l'instabilité politique et les troubles en Corée et la recherche de l'hégémonie au sein des dynasties, seigneuries et royaumes chinois. Du fait de ces troubles, de nombreuses personnes cherchèrent à se réfugier au Japon. Parmi ces réfugiés pouvaient se trouver les classes privilégiées, dont des officiels expérimentés et des techniciens qui furent embauchés dans les cours japonaises et furent introduit dans la hiérarchie^[2].

Durant ces périodes, le droit japonais était non-écrit et peu développé. Néanmoins, la société japonaise reposait sur des normes bien qu'elles fussent non officielle. Certains éléments des normes régulant la vie des individus à cette époque peuvent être extrait des textes historiques chinois. Parmi ces textes se trouve l'enregistrement des hommes de Wa, décrivant l’État japonais de Yamatai sous l'autorité de la reine Himiko au II^e et III^e siècles. D'après ces éléments, le droit local du Japon médiéval se basait sur le système du clan, chacun d'entre formant une unité de la société japonaise. Un clan comprenait une famille au sens large, contrôlée par un chef, qui protégeait les droits de ses membres et assurait qu'ils remplissent leurs devoirs^[5].

Développement moderne du droit japonais

Sources du droit

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Notes

↑ Cela peut être démontré par des références à certains évènements des relations entre le Japon et trois pays de Corée à cette période : avec Silla en 205 avant J.-C., Baekje en 247 avant J.-C. et Koguryo, à la frontière avec la Chine, en 297 avant J.-C. (Chiba 1997, p. 89 et 90).

Sources

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Law of Japan » (voir la liste des auteurs).

Références

↑ Evans 2003, p. 49
↑ ^{a et b} Chiba 1997, p. 90
↑ Zweigert et Kotz 1987, p. 367 et 370-371
↑ David et Brierley 1978, p. 479 et 500
↑ Chiba 1997, p. 91

Bibliographie

Constitution du Japon, 1946 (lire en ligne)
Malcolm D. Evans, International Law, Oxford, 2003 (ISBN 0-19-928270-6)
Masaji Chiba, « Japan », Asian Legal Systems, Londres, Poh-Ling Tan, Butterworths,‎ 1997
K. Zweigert et H. Kotz, Introduction to Comparative Law, vol. 1, Oxford, Clarendon press, 1987
R. David et J. E. C. Brierley, Major Legal Systems in the World Today, An Introduction to the Comparative Study of Law, London, Stevens and Sons, 1978

Compléments

Articles connexes

Lien externe

Japon, Globalex

[2] Cela peut être démontré par des références à certains évènements des relations entre le Japon et trois pays de Corée à cette période : avec Silla en 205 avant J.-C., Baekje en 247 avant J.-C. et Koguryo, à la frontière avec la Chine, en 297 avant J.-C. (Chiba 1997, p. 89 et 90).

[1] Evans 2003, p. 49

[p90-3] {a et b} Chiba 1997, p. 90

[4] Zweigert et Kotz 1987, p. 367 et 370-371

[5] David et Brierley 1978, p. 479 et 500

[p91-6] Chiba 1997, p. 91

[1]

[N 1]

[2]

[3]

[4]

[5]

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 L'import de ces traits culturels fut accéléré par des facteurs externes et internes favorisant l'arrivée de migrants. Parmi les facteurs externes se trouvaient l'instabilité politique et les troubles en Corée et la recherche de l'hégémonie au sein des dynasties, seigneuries et royaumes  chinois. Du fait de ces troubles, de nombreuses personnes cherchèrent à se réfugier au Japon. Parmi ces réfugiés pouvaient se trouver les classes privilégiées, dont des officiels expérimentés et des techniciens qui furent embauchés dans les cours japonaises et furent introduit dans la hiérarchie<ref name="p90"/>.
-Durant ces périodes, le droit japonais était non-écrit et peu développé. Néanmoins, la société japonaise reposait sur des normes bien qu'elles fussent non officielle. Certains éléments des normes régulant la vie des individus à cette époque peuvent être extrait des textes historiques chinois. Parmi ces textes se trouve l'enregistrement des hommes de Wa, décrivant l’État japonais de Yamatai (ou Yamato) sous l'autorité de la reine [[Himiko]] au {{s2-|II|e|III|e}}. D'après ces éléments, le droit local du Japon médiéval se basait sur le système du clan, chacun d'entre formant une unité de la société japonaise. Un clan comprenait une famille au sens large, contrôlée par un chef, qui protégeait les droits de ses membres et assurait qu'ils remplissent leurs devoirs<ref name="p91">{{harvsp|Chiba|1997|p=91}}</ref>.
+Durant ces périodes, le droit japonais était non-écrit et peu développé. Néanmoins, la société japonaise reposait sur des normes bien qu'elles fussent non officielle. Certains éléments des normes régulant la vie des individus à cette époque peuvent être extrait des textes historiques chinois. Parmi ces textes se trouve l'enregistrement des hommes de [[Wa (Japon)|Wa]], décrivant l’État japonais de [[Yamatai]] sous l'autorité de la reine [[Himiko]] au {{s2-|II|e|III|e}}. D'après ces éléments, le droit local du Japon médiéval se basait sur le système du clan, chacun d'entre formant une unité de la société japonaise. Un clan comprenait une famille au sens large, contrôlée par un chef, qui protégeait les droits de ses membres et assurait qu'ils remplissent leurs devoirs<ref name="p91">{{harvsp|Chiba|1997|p=91}}</ref>.
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 In this period, a more powerful polity and a more developed legal system than the unofficial clan law of the struggling clan chiefs was required effectively to govern the society as a whole. Yamatai must have been the first central government which succeeded in securing the required power through the leadership of Queen Himiko, who was reputed to be a shaman. This leads to the assertion that Yamatai had its own primitive system of law, perhaps court law, which enabled it to maintain government over competing clan laws. As a result, the whole legal system formed a primitive legal pluralism of court law and clan law. It can also be asserted that this whole legal system was ideologically founded on the indigenous postulate which adhered to the shamanistic religio-political belief in polytheistic gods and which was called kami<ref>Translation of "kami" = gods in Shintoism, not only enshrined in Jinja (enshrinement of Shinto gods, worshiped by any group of small local fraternities, local communities or associated believers from different localities) but also deified as governing human affairs and natural occurrences, as cited by Masaji Chiba, "Japan" Poh-Ling Tan, (ed), Asian Legal Systems, Butterworths, London, 1997 at 118.</ref> and later developed into Shintoism.Masaji Chiba, "Japan" Poh-Ling Tan, (ed), Asian Legal Systems, Butterworths, London, 1997 at 91.