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Un '''résident''' est une personne physique (particulier domiciliée dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée telle par l'administration de celui-ci. |
Un '''résident''' est une personne physique (particulier domiciliée dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée telle par l'administration de celui-ci. |
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La qualité de résident est indépendante de la [[nationalité]] de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un [[titre de séjour]], d'un [[titre de résident]] ou d'une carte de résident permanent (par exemple la ''[[Carte de résident permanent aux États-Unis|green card]]'' aux [[États-Unis]]). |
La qualité de résident est indépendante de la [[nationalité]] de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un [[titre de séjour]], d'un [[titre de résident]] ou d'une carte de résident permanent (par exemple la ''[[Carte de résident permanent aux États-Unis|green card]]'' aux [[États-Unis]], en [[Australie]] et au [[Canada]]). |
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Cette personne est par ailleurs un '''[[résident fiscal]]''' si elle est qualifiée telle par l'administration fiscale du pays qui considère qu'elle exerce l'essentiel de ses activités économiques soumises à l'impôt dans celui-ci. |
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Version du 10 mars 2012 à 10:57
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Un résident est une personne physique (particulier domiciliée dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée telle par l'administration de celui-ci.
La qualité de résident est indépendante de la nationalité de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un titre de séjour, d'un titre de résident ou d'une carte de résident permanent (par exemple la green card aux États-Unis, en Australie et au Canada).
Cette personne est par ailleurs un résident fiscal si elle est qualifiée telle par l'administration fiscale du pays qui considère qu'elle exerce l'essentiel de ses activités économiques soumises à l'impôt dans celui-ci.
Les comptabilités nationales des pays de l'Union européenne distribuent cinq secteurs institutionnels résidents (sociétés non financières, sociétés financières, administrations publiques, ménages, institution sans but lucratif au service des ménages) et un secteur non-résident, le reste du monde.
