« Cour suprême de Californie » : différence entre les versions
Contenu supprimé Contenu ajouté
Aucun résumé des modifications |
m Ajout rapide de {{portail}} : + San Francisco ; avec BandeauxPortails |
||
| Ligne 13 : | Ligne 13 : | ||
* {{en}} [http://www.courtinfo.ca.gov/courts/supreme/ Cour suprême de Californie] |
* {{en}} [http://www.courtinfo.ca.gov/courts/supreme/ Cour suprême de Californie] |
||
{{portail|droit|Californie}} |
{{portail|droit|Californie|San Francisco}} |
||
[[Catégorie:Cour suprême d'État|Californie]] |
[[Catégorie:Cour suprême d'État|Californie]] |
||
Version du 17 avril 2011 à 08:47
Cet article est une ébauche concernant le droit et la Californie.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
La Cour suprême de Californie (anglais : Supreme Court of California) est une cour suprême d'État en Californie. Ses décisions surpassent donc les autres cours de l'État.
Basée à San Francisco, certaines sessions ont lieu à Los Angeles et Sacramento.
