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La '''Cour suprême de Californie''' ([[anglais]] : '''''Supreme Court of California''''') est une [[cour suprême d'État]] en [[Californie]]. Basée à [[San Francisco]], certaines session ont lieu à [[Los Angeles]] et [[Sacramento]].
La '''Cour suprême de Californie''' ([[anglais]] : '''''Supreme Court of California''''') est une [[cour suprême d'État]] en
[[Californie]]. Ses décisions surpassent donc les autres cours de Californie.
Basée à [[San Francisco]], certaines session ont lieu à [[Los Angeles]] et [[Sacramento]].

== Voir aussi ==
* [[Cour suprême des États-Unis]]


== Lien externe ==
== Lien externe ==

Version du 4 juin 2008 à 10:06

La Cour suprême de Californie à San Francisco.

La Cour suprême de Californie (anglais : Supreme Court of California) est une cour suprême d'État en Californie. Ses décisions surpassent donc les autres cours de Californie.

Basée à San Francisco, certaines session ont lieu à Los Angeles et Sacramento.

Voir aussi

Lien externe