« Convention unique sur les stupéfiants » : différence entre les versions

Données clés
Organisation internationale	Nations unies
Langue(s) officielle(s)	Anglais, chinois, espagnol, français, russe arabe
Rédacteur(s)	M. R. Curran, M. D. Nikolić
Signature	30 mars 1961
Entrée en vigueur	13 décembre 1964 (30 jours après la 40e adhésion)

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La convention unique sur les stupéfiants de 1961 convoquée par l'ONU fut ratifiée le 30 mars 1961 à New York. Elle comporte 183 signataires au 1^er novembre 2005. Elle est entrée en vigueur en 1964 et fut modifiée par le protocole du 25 mars 1972. Elle est dite unique parce qu’elle remplace plusieurs conventions internationales.

Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances interdites en établissant une liste de ces substances, qualifiées de stupéfiants.

Cette convention est à l'origine de la création de l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) qui est l'organe indépendant responsable de la mise en œuvre des conventions de l'ONU sur les drogues.
La convention s'est aussi dotée de textes permettant d'inclure de nouvelles substances dans ces tableaux sous le contrôle de l'OMS.

Historique

Les premières réglementations internationales concernant les drogues datent du début du XX^e siècle.

La première, la convention internationale de l'opium de 1912, visait à réglementer l'import-export des dérivés du pavot. Ce traité fut complété par des textes concernant d'autres substances comme la cocaïne pendant les 50 années qui suivirent.

Dès 1948, le besoin de textes internationaux visant à réglementer certaines substances s'est fait sentir mais ce n'est qu'en 1961 qu'un texte définitif put être adopté.

La convention unique sur les stupéfiants de 1961^[1] réglementa plus précisément ces substances (ajoutant pour la première fois le cannabis et ses dérivés à l'opium, la coca et leurs dérivés). Elle présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques qui ne seraient pas suffisamment similaires dans leur potentiel abus/thérapeutique aux trois substances principales de la convention (cannabis, opium, cocaïne).

Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les drogues selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et à celle de 1971, permettant ainsi une cohérence internationale en termes de réglementation sur les drogues.

Évolution de la liste

La liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961 contient ^[Combien ?] produits...

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

En 2018, la Commission des stupéfiants des Nations unies a ajouté 6 produits à cette liste : l'acryloylfentanyl (acrylfentanyl), le carfentanil, le 4-Fluoroisobutyrfentanyl (4-FIBF, pFIBF), le furanyl fentanyl, l'ocfentanil et le tetrahydrofuranyl fentanyl (THF-F)^[2].

En mars 2019, elle y a encore ajouté quatre produits : le cyclopropylfentanyl, le methoxyacetylfentanyl, l'orthofluorofentanyl et le parafluorobutyrylfentanyl^[2].

Notes et références

↑ Texte original, Convention unique sur les stupéfiants de 1961 sur le site de la Confédération suisse, consulté le 13 octobre 2013
↑ ^{a et b} (en) « New Substances under international control », International Narcotics Control Board (consulté le 3 mars 2020)

Voir aussi

Liens externes

Liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961 [PDF]

[1] Texte original, Convention unique sur les stupéfiants de 1961 sur le site de la Confédération suisse, consulté le 13 octobre 2013

[INCB-2] {a et b} (en) « New Substances under international control », International Narcotics Control Board (consulté le 3 mars 2020)

[1]

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 }}
-'''La convention unique sur les [[stupéfiant]]s de [[1961]]''' convoquée par l'[[Organisation des Nations unies|ONU]] fut ratifiée le [[30 mars]] 1961 à [[New York]]. Elle comporte 183 signataires au {{1er novembre}} [[2005]], elle est entrée en vigueur en [[1964]] et fut modifiée par le protocole du [[25 mars]] [[1972]]. Elle est dite unique parce qu’elle remplace plusieurs conventions internationales.
+'''La convention unique sur les [[stupéfiant]]s de [[1961]]''' convoquée par l'[[Organisation des Nations unies|ONU]] fut ratifiée le [[30 mars]] 1961 à [[New York]]. Elle comporte 183 signataires au {{1er novembre}} [[2005]]. Elle est entrée en vigueur en [[1964]] et fut modifiée par le protocole du [[25 mars]] [[1972]]. Elle est dite unique parce qu’elle remplace plusieurs conventions internationales.
 Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances interdites en établissant une liste de ces substances, qualifiées de [[stupéfiant]]s.
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 == Historique ==
-Les premières réglementations internationales concernant les drogues datent du début du {{XXe siècle}}.
+Les premières réglementations internationales concernant les drogues datent du début du {{s-|XX}}.
-En [[1912]], tout d'abord avec la [[convention internationale de l'opium]], visant à réglementer l'import-export des dérivés du [[pavot somnifère|pavot]]. Ce traité fut complété avec des textes concernant d'autres substances comme la [[cocaïne]] pendant les 50 années qui suivirent.
+La première, la [[convention internationale de l'opium]] de [[1912]], visait à réglementer l'import-export des dérivés du [[pavot somnifère|pavot]]. Ce traité fut complété par des textes concernant d'autres substances comme la [[cocaïne]] pendant les 50 années qui suivirent.
 Dès [[1948]], le besoin de textes internationaux visant à réglementer certaines substances s'est fait sentir mais ce n'est qu'en [[1961]] qu'un texte définitif put être adopté.
-La convention unique sur les stupéfiants de [[1961]]<ref>[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19610057/index.html Texte original, Convention unique sur les stupéfiants de 1961] sur le site de la [http://www.admin.ch/index.html?lang=fr Confédération suisse], consulté le 13 octobre 2013</ref> réglementa plus précisément ces substances (ajoutant pour la première fois le [[Cannabis (drogue)|cannabis]] et ses dérivés à l'[[opium]], la [[coca]] et leurs dérivés), mais présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques qui ne seraient pas suffisamment similaires dans leur potentiel abus/thérapeutique aux trois substances principales de la convention (cannabis, opium, cocaïne).
+La convention unique sur les stupéfiants de [[1961]]<ref>[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19610057/index.html Texte original, Convention unique sur les stupéfiants de 1961] sur le site de la [http://www.admin.ch/index.html?lang=fr Confédération suisse], consulté le 13 octobre 2013</ref> réglementa plus précisément ces substances (ajoutant pour la première fois le [[Cannabis (drogue)|cannabis]] et ses dérivés à l'[[opium]], la [[coca]] et leurs dérivés). Elle présentait la lacune de ne pas réglementer les nouvelles substances synthétiques qui ne seraient pas suffisamment similaires dans leur potentiel abus/thérapeutique aux trois substances principales de la convention (cannabis, opium, cocaïne).
-Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les [[drogue]]s selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et de [[Convention sur les substances psychotropes de 1971|1971]], permettant ainsi une cohérence internationale en termes de réglementation sur les drogues.
+Les pays signataires ont progressivement adapté leur législation à ce texte, catégorisant les [[drogue]]s selon des tableaux équivalents aux conventions de 1961 et à [[Convention sur les substances psychotropes de 1971|celle de 1971]], permettant ainsi une cohérence internationale en termes de réglementation sur les drogues.
+== Évolution de la liste ==
-== Liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961 ==
+La liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961 contient {{combien}} produits...
-({{Référence nécessaire|Liste à jour de décembre [[2004]]|date=octobre 2013}})
+{{...}}
-=== Stupéfiants inclus dans le tableau I de la convention de 1961 ===
+En 2018, la [[Commission des stupéfiants des Nations unies]] a ajouté 6 produits à cette liste : l'[[acryloylfentanyl]] (acrylfentanyl), le [[carfentanil]], le [[4-Fluoroisobutyrfentanyl]] (4-FIBF, pFIBF), le furanyl fentanyl, l'ocfentanil et le [[tetrahydrofuranyl fentanyl]] (THF-F)<ref name=INCB>{{lien web|langue=en|url=https://www.incb.org/incb/en/narcotic-drugs/Yellowlist/new-substances-under-control.html|titre=New Substances under international control|éditeur=International Narcotics Control Board|consulté le= 3 mars 2020}}</ref>.
-Le tableau I liste les substances présentant un important risque d'abus.
-* Acétorphine ou acétyl-O-3 (hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7 alpha endo-éthéno-6,14 tétrahydrooripavine
-* Acétyl-alpha-méthylfentanyl ou N-[alpha-méthylphénéthyl) -1 pipéridyl-4] acétanilide
-* Acétylméthadol ou acétoxy-3 diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptane
-* Alfentanil ou N-[<nowiki></nowiki>[éthyl-4 oxo-5 dihydro-4,5 1H-tétrazolyl-1)-2 éthyl]-1 (méthoxyméthyl)-4 pipéridyl-4] propionanilide
-* Allylprodine ou allyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
-* Alphacétylméthadol ou alpha-acétoxy-3 diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptane
-* Alphaméprodine ou alpha-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
-* Alphaméthadol ou alpha-diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3
-* Alpha-méthylfentanyl ou N-[(alpha-méthylphénéthyl)-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Alpha-méthylthiofentanyl ou N-[<nowiki></nowiki>[méthyl-1 (thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Alphaprodine ou alpha-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
-* Aniléridine ou ester éthylique de l’acide p-aminophénéthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* Benzéthidine ou ester éthylique de l’acide (benzyloxy-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* [[Benzylmorphine]] ou [[benzyl-3 morphine]]
-* Bétacétylméthadol ou béta-acétoxy-3 diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptane
-* Bêta-hydroxyfentanyl ou N-[(béta-hydroxyphénéthyl) -1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Bêta-hydroxy ou méthyl-3 fentanyl N-[(béta-hydroxyphénéthyl) -1 méthyl-3 pipéridyl-4] propionanilide
-* Bétaméprodine ou béta-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
-* Bétaméthadol ou béta-diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3
-* Bétaprodine ou béta-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
-* Bézitramide ou (cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (oxo-2 propionyl-3 benzimidazolinyl-1)-4 pipéridine
-* [[Cannabis]] et résine, extraits et teintures de cannabis ou Chanvre et résine de chanvre
-* Cétobémidone ou m-hydroxyphényl-4 méthyl-1 propionyl-4 pipéridine
-* Clonitazène ou (p-chlorobenzyl)-2 diéthylaminoéthyl-1 nitro-5 benzimidazole
-* [[Coca]] (feuille de)
-* [[Cocaïne]] ou ester méthylique de la benzoylecgonine
-* Codoxime ou dihydrocodéinone carboxyméthyloxime-6
-* Concentré de paille de [[Pavot somnifère|pavot]] ou matière commercialisée et obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses [[alcaloïde]]s
-* [[Dextromoramide]] ou (+)[méthyl-2 oxo-4 diphényl-3,3 (pyrrolidinyl-1)-4 butyl]-4 morpholine
-* Diampromide ou N-[(méthylphénéthylamino)-2 propyl] propionanilide
-* Diéthylthiambutène ou diéthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1
-* Difénoxine ou acide (cyano-3 diphényl-3,3 propyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* Dihydroétorphine ou dihydro-7,8 [(R)-hydroxy-1 méthyl-1 butyl]-7 alpha endo-éthano-6,14 tétrahydrooripavine
-* Dihydromorphine
-* Diménoxadol ou diméthylaminoéthyl-2 éthoxy-1 diphényl-1,1 acétate
-* Dimépheptanol ou diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3
-* Diméthylthiambutène ou diméthylamino-3 di(thiényl-2')-1,1 butène-1
-* butyrate de Dioxaphétyl ou morpholino-4 diphényl-2,2 butyrate d’éthyle
-* [[Diphénoxylate]] ou ester éthylique de l’acide (cyano-3 diphényl-3,3 propyl)-1 phény l-4 pipéridine carboxylique-4
-* Dipipanone ou diphényl-4,4 pipéridine-6 heptanone-3
-* Drotébanol ou hydroxy-14 dihydrothébaïnol 6$ éther méthylique-4
-* Ecgonine ou ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne
-* Éthylméthylthiambutène ou éthylméthylamino-3 di(thiényl-2')-1,1 butène-1
-* Étonitazène ou diéthylaminoéthyl-1 p-éthoxybenzyl-2 nitro-5 benzimidazole
-* Étorphine ou (hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7  alpha endo-éthéno-6,14 tétrahydrooripavine
-* Étoxéridine ou ester éthylique de l’acide [(hydroxy-2 éthoxy)-2 éthyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* [[Fentanyl]] ou phénéthyl-1 N-propionylanilino-4 pipéridine
-* Furéthidine ou ester éthylique de l’acide (tétrahydrofurfuryloxyéthyl-2)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* [[Héroïne]] ou diacétylmorphine
-* [[Hydrocodone]] ou dihydrocodéinone
-* Hydromorphinol ou hydroxy-14 dihydromorphine
-* [[Hydromorphone]] ou [[dihydromorphinone]]
-* Hydroxypéthidine ou ester éthylique de l’acide m-hydroxyphényl-4 méthyl-1 pipéridine carboxylique-4
-* Isométhadone ou diméthylamino-6 méthyl-5 diphényl-4,4 hexanone-3
-* Lévométhorphane  ou (–)-méthoxy-3 N-méthylmorphinane
-* Lévomoramide ou (–)-[méthyl-2 oxo-4 diphényl-3,3 (pyrrolidinyl-1)-4 butyl]-4 morpholine
-* Lévophénacylmorphane ou (–)-hydroxy-3 N-phénacylmorphinane
-* Lévorphanol ou (–)-hydroxy-3 N-méthylmorphinane
-* Métazocine ou hydroxy-2' triméthyl-2,5,9 benzomorphane-6,7
-* [[Méthadone]] ou diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanone-3
-* intermédiaire de la Méthadone ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4,4 butane
-* Méthyldésorphine ou méthyl-6 )6désoxymorphine
-* Méthyldihydromorphine ou méthyl-6 dihydromorphine
-* Méthyl-3 fentanyl ou N-(méthyl-3 phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide
-* Méthyl-3 thiofentanyl ou N-[méthyl-3 [(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Métopon ou méthyl-5 dihydromorphinone
-* intermédiaire du Moramide ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propane carboxylique
-* Morphéridine ou ester éthylique de l’acide (morpholino-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* [[Morphine]]
-** bromométhilate de Morphine et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent, y compris les dérivés N-oxymorphiniques (telle la N-oxycodéine)
-* MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4 (ester)
-* Myrophine ou myristylbenzylmorphine
-* Nicomorphine ou dinicotinyl-3,6 morphine
-* Noracyméthadol ou (+)-alpha-acétoxy-3 méthylamino-6 diphényl-4,4 heptane
-* Norlévorphanol ou (–)-hydroxy-3 morphinane
-* Norméthadone ou diméthylamino-6 diphényl-4,4 hexanone-3
-* Normorphine ou déméthylmorphine
-* Norpipanone ou diphényl-4,4 pipéridino-6 hexanone-3
-* N-oxymorphine
-* [[Opium]]
-* [[Oxycodone]] ou hydroxy-14 dihydrocodéinone
-* Oxymorphone ou hydroxy-14 dihydromorphinone-para-fluorofentanyl ou fluoro-4' N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide
-* PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4 (ester)
-* [[Péthidine]] ou ester éthylique de l’acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* intermédiaire A de la Péthidine ou cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine
-* intermédiaire B de la Péthidine ou ester éthylique de l’acide phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* intermédiaire C de la Péthidine ou acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* Phénadoxone ou morpholino-6 diphényl-4,4 heptanone-3
-* Phénampromide ou N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) propionanilide
-* [[Phénazocine]] ou hydroxy-2' diméthyl-5,9 phénéthyl-2 benzomorphane-6,7
-* Phénomorphane ou hydroxy-3 N-phénéthylmorphinane
-* Phénopéridine ou ester éthylique de l’acide (hydroxy-3 phényl-3 propyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* Piminodine ou ester éthylique de l’acide phényl-4 (phénylamino-3 propyl) -1 pipéridine carboxylique-4
-* Piritramide ou amide de l’acide (cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (pipéridino-1)-4 pipéridine carboxylique-4
-* Proheptazine ou diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 azacycloheptane
-* Propéridine ou ester isopropylique de l’acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4
-* Racéméthorphane ou (+)-méthoxy-3 N-méthylmorphinane
-* Racémoramide ou (+)-[méthyl-2 oxo-4 diphényl-3,3 (pyrrolidinyl-1)-4 butyl]-4 morpholine
-* Racémorphane ou (+)-hydroxy-3 N-méthylmorphinane
-* Rémifentanil ou méthyl ester de l’acide carboxylique (méthoxy-2 carbonyléthyl)-1 (phénylpropionylamino)-4 pipéridine-4
-* Sufentanil N-[(méthoxyméthyl)-4 [(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* [[Thébacone]] ou acétyldihydrocodéinone
-* [[Thébaïne]]
-* Thiofentanyl ou N-[<nowiki></nowiki>[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* [[Tilidine]] ou (+)-trans-diméthylamino-2 phényl-1 cyclohexène-3 carboxylate-1 d’éthyle
-* Trimépéridine ou triméthyl-1,2,5 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine
+En mars 2019, elle y a encore ajouté quatre produits : le [[cyclopropylfentanyl]], le [[methoxyacetylfentanyl]], l'[[orthofluorofentanyl]] et le [[parafluorobutyrylfentanyl]]<ref name=INCB/>.
-=== Stupéfiants inclus dans le tableau II de la convention de 1961 ===
-Le tableau II liste les substances présentant un risque d'abus moindre du fait de leur usage médical.
-* [[Acétyldihydrocodéine]]
-* [[Codéine]] ou méthyl-3 morphine
-* [[Dextropropoxyphène]] ou (+)-diméthylamino-4 méthyl-3 diphényl-1,2 propionyloxy-2 butane
-* Dihydrocodéine
-* [[Codéthyline]] ou [[Éthylmorphine]] ou éthyl-3 morphine
-* Nicocodine ou nicotinyl-6 codéine
-* Nicodicodine ou nicotinyl-6 dihydrocodéine
-* Norcodéine ou N-déméthylcodéine
-* [[Pholcodine]] ou morpholinyléthylmorphine
-* Propiram ou N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) N-(pyridyl-2) propionamide
-=== Stupéfiants inclus dans le tableau III de la convention de 1961 ===
-Cette liste contient les préparations incluant des substances des tableaux I ou II avec peu de risque d’abus ni d’effets nocifs et dont la substance n'est pas aisément « récupérable » (extractible).
-=== Stupéfiants inclus dans le tableau IV de la convention de 1961 ===
-La liste du tableau IV liste les substances du tableau I ayant un potentiel d’abus fort et effets nocifs importants sans valeur thérapeutique notable.
-* Acétorphine ou acétyl-O-3 (hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7a endoéthéno-6,14 tétrahydro-oripavine
-* Acétyl-alpha-méthylfentanyl ou N-[ -méthylphénéthyl-1 pipéridyl-4] acétanilide
-* Alpha-méthylfentanyl ou N-[ -méthylphénéthyl-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Alpha-méthylthiofentanyl ou N-[<nowiki></nowiki>[méthyl-1 (thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanlide
-* Bêta-hydroxyfentanyl ou N-[(bêta-hydroxyphénéthyl)-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* Bêta-hydroxy méthyl-3 fentanyl ou N-[(bêta-hydroxyphénéthyl)-1 méthyl-3 pipéridyl-4] propionanilide
-* Cétobémidone ou méta-hydroxyphényl-4 méthyl-1 propionyl-4 pipéridine
-* [[Désomorphine]] ou dihydrodésoxymorphine
-* Étorphine ou (hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7 alpha endo-éthéno-6,14 tétrahydrooripavine
-* [[Héroïne]] ou diacétylmorphine
-* Méthyl-3 fentanyl ou N-(méthyl-3 phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide
-* Méthyl-3 thiofentanyl ou N-[méthyl-3 [(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
-* MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4 (ester)
-* para-fluorofentanyl ou fluoro-4' N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide
-* PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4 (ester)
-* Thiofentanyl ou N-[<nowiki></nowiki>[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide
 == Notes et références ==
 <references />
-== Articles connexes ==
+== Voir aussi ==
 * [[Drogue]]
 * [[Stupéfiant]]
@@ Ligne 212 : / Ligne 70 : @@
 * [[Convention sur les substances psychotropes de 1971]]
 * [[Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988]]
+=== Liens externes ===
+* [https://www.incb.org/documents/Narcotic-Drugs/Yellow_List/58th_Edition/Yellow_List_-FREN.pdf Liste des stupéfiants placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les stupéfiants de 1961] {{pdf}}
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