« Journal officiel » : différence entre les versions

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Contenu supprimé Contenu ajouté
→‎Océanie : ajout lien
Daxipedia (discuter | contributions)
voir homonymes
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{voir homonymes|JO}}
{{voir homonymes|JO|Officiel}}
Un '''journal officiel''' (JO) est une [[:Catégorie:Publication juridique officielle|publication officielle]]. Ces journaux diffusent par principe les textes juridiques ([[loi]]s, [[décret]]s...), ainsi que d'autres informations juridiques officielles. Leur accès est souvent facile et gratuit, notamment grâce au réseau [[Internet]].
Un '''journal officiel''' (JO) est une [[:Catégorie:Publication juridique officielle|publication officielle]]. Ces journaux diffusent par principe les textes juridiques ([[loi]]s, [[décret]]s...), ainsi que d'autres informations juridiques officielles. Leur accès est souvent facile et gratuit, notamment grâce au réseau [[Internet]].



Version du 27 janvier 2020 à 00:23

Un journal officiel (JO) est une publication officielle. Ces journaux diffusent par principe les textes juridiques (lois, décrets...), ainsi que d'autres informations juridiques officielles. Leur accès est souvent facile et gratuit, notamment grâce au réseau Internet.

Liste des journaux officiels

Afrique

Amérique

Asie

Europe

Union européenne

Journal officiel de l'organisation
Anciennement Journal officiel de la Communauté européenne (JOCE)
Journaux des pays membres

Pays non membres de l'Union européenne

Europe et Asie

Océanie

Historiques

  • U.R.S.S. : Ведомости Верховного Совета СССР

Sur les autres projets Wikimedia :