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« Résident » : différence entre les versions

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Un '''résident''' est une personne physique (particulier domicilié dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée comme telle par l'administration de celui-ci.
Un '''résident'''<ref>[https://www.oqlf.gouv.qc.ca/actualites/capsules_hebdo/resident_20060601.html Office québécois de la langue française : ''Résident ou résidant?'']</ref> est une personne physique (particulier domicilié dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée comme telle par l'administration de celui-ci.


La qualité de résident est indépendante de la [[nationalité]] de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un [[titre de séjour]], d'un [[titre de résident]] ou d'une carte de résident permanent (par exemple la ''[[Carte de résident permanent aux États-Unis|green card]]'' aux [[États-Unis]], en [[Australie]] et au [[Canada]]).
La qualité de résident est indépendante de la [[nationalité]] de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un [[titre de séjour]], d'un [[titre de résident]] ou d'une carte de résident permanent (par exemple la ''[[Carte de résident permanent aux États-Unis|green card]]'' aux [[États-Unis]], en [[Australie]] et au [[Canada]]).
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* [[Domicile]]
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== Références ==
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Version du 1 mai 2015 à 22:06

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Un résident[1] est une personne physique (particulier domicilié dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée comme telle par l'administration de celui-ci.

La qualité de résident est indépendante de la nationalité de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d'un titre de séjour, d'un titre de résident ou d'une carte de résident permanent (par exemple la green card aux États-Unis, en Australie et au Canada).

Cette personne est par ailleurs un résident fiscal si elle est qualifiée telle par l'administration fiscale du pays qui considère qu'elle exerce l'essentiel de ses activités économiques soumises à l'impôt dans celui-ci.

Les comptabilités nationales des pays de l'Union européenne distribuent cinq secteurs institutionnels résidents (sociétés non financières, sociétés financières, administrations publiques, ménages, institution sans but lucratif au service des ménages) et un secteur non-résident, le reste du monde.

Voir aussi

Références