« Charte sociale européenne » : différence entre les versions

Données clés
Abréviation	SCE
Référence	STE no 163
Organisation internationale	Conseil de l'Europe
Type	Traité
Branche	Droits de l'homme
Signature	18 octobre 1961
Entrée en vigueur	1er juillet 1999
Version en vigueur	3 mai 1996

Navigation interactive dans l’historique

← Modification précédente

Contenu supprimé Contenu ajouté

VisuelWikicode

Intégrés

Dernière version du 21 décembre 2023 à 13:51

La Charte sociale européenne est une convention du Conseil de l'Europe, signée le 18 octobre 1961 à Turin et révisée le 3 mai 1996 à Strasbourg, qui énonce des droits et libertés et établit un système de contrôle qui garantit leur respect par les États parties. La Charte révisée est entrée en vigueur en 1999, et remplace progressivement le traité initial de 1961. Le protocole de 1995 prévoyant un système de réclamations collectives (entré en vigueur en 1998) permet de saisir le Comité européen des droits sociaux (CEDS) de recours alléguant de violations de la Charte.

Cette Charte est établie de manière à améliorer la Convention européenne des droits de l'homme qui s'occupe principalement des droits civiques. Les droits fondamentaux énoncés dans la Charte sont des droits sociaux : le logement, la santé, l'éducation, l'emploi, les conditions de travail, la réduction du temps de travail, le droit de grève, la convention collective, la rémunération égale à travail équivalent, l'allocation de maternité, la protection juridique et sociale, l'aide sociale, la circulation des personnes, la non-discrimination, la protection contre la pauvreté et contre l'exclusion sociale ainsi que les droits des travailleurs migrants et des personnes handicapées.

Les États parties soumettent un rapport chaque année, dans lequel ils indiquent comment ils mettent en œuvre la Charte en droit et en pratique.

Cette charte sociale européenne est dotée d'une dimension supranationale étant donné que les pays signataires s'engagent à la respecter. Du moins, c'est ce que la charte présuppose en 1961, or lorsque les rapports sont présentés par les États au Comité européen des droits sociaux, celui-ci adresse une recommandation à l'État concerné s'il y a des modifications à apporter, « recommandation » seulement, donc non exécutoire. De plus, les représentants du CEDS sont élus par les représentants du Conseil des ministres (représentants des ministres des Affaires étrangères des États membres) dont le travail prépare celui du Comité gouvernemental représentant les chefs d'État qui n'est pas une institution communautaire et où la supranationalité ne s'exerce que fort peu. Ainsi, la charte sociale européenne en 1961, malgré un réel pouvoir d'imposer ses décisions aux États, est limitée par les souverainistes et ceux qui ne veulent pas d'une Europe fédérale.

Comité européen des droits sociaux[modifier | modifier le code]

Le Comité européen des droits sociaux (CEDS) a pour mission de déterminer si les législations et pratiques nationales sont conformes à la Charte. Il se compose de 15 membres, indépendants et impartiaux, élus par le Comité des ministres du Conseil de l’Europe pour un mandat de six ans, renouvelable une fois.

Certaines organisations sont habilitées à saisir le CEDS (il existe une liste d’ONG dotées du statut participatif avec le Conseil de l’Europe). La réclamation est examinée par ce dernier qui, si les conditions de forme sont remplies, décide de sa recevabilité.

États parties du traité révisé[modifier | modifier le code]

Hongrie (ratification du traité révisé le 20 avril 2009^[1]) ;
Slovaquie (ratification du traité révisé le 23 avril 2009^[1]) ;
« Ex-république yougoslave de Macédoine » (signature du traité révisé le 27 mai 2009^[1]).

États parties du protocole de 1995[modifier | modifier le code]

Turquie (ratification le 10 juin 2009^[1]).

Références[modifier | modifier le code]

↑ ^{a b c et d} Conseil de l'Europe, Bulletin d'information sur les droits de l'homme n^o 77, p. 10.

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

[Bull-1] {a b c et d} Conseil de l'Europe, Bulletin d'information sur les droits de l'homme n^o 77, p. 10.

[1]

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
 {{Infobox Norme juridique
- | désignation courte = Charte sociale européenne
+ | désignation courte          = Charte sociale européenne
- | titre         =
+ | titre                       =
- | code          = STE n°163
+ | code                        = STE {{n°}}163
- | abréviation   = SCE
+ | abréviation                 = SCE
  | organisation internationale = [[Conseil de l'Europe]]
- | pays          =
+ | pays                        =
+ | image                       = European Social Charter member states.svg
- | territoire d'application = [[File:European Social Charter member states.svg|thumb|États membres de la Charte sociale et de ses différentes versions
+ | légende                     = {{Légende/Début}}
-{{légende|LightGreen|Charte de 1961}}
-{{légende|DarkGreen|Charte révisée}}
+{{Légende|#00ff00|Charte de 1961}}
-{{Légende|Gray|États non membres}} ]]
+{{Légende|#008000|Charte révisée}}
+{{Légende|#999999|États non membres}}
- | langue        = <!-- Langue(s) de rédaction du texte si pertinent -->
+{{Légende/Fin}}
- | type de norme = [[Traité (droit international public)|Traité]]
+ | langue                      = <!-- Langue(s) de rédaction du texte si pertinent -->
- | branche       = [[Droits de l'homme]]
+ | type de norme               = [[Traité (droit international public)|Traité]]
- | législature   =
+ | branche                     = [[Droits de l'homme]]
- | gouvernement  =
+ | législature                 =
- | ouverture à la signature =
- | adoption      =
+ | gouvernement                =
- | signature     =18 octobre 1961
+ | ouverture à la signature    =
+ | adoption                    =
- | promulgation  =
- | sanction      =
+ | signature                   = 18 octobre 1961
+ | promulgation                =
- | entrée en vigueur  =1er juillet 1999
+ | sanction                    =
- | version en vigueur =3 mai 1996
+ | entrée en vigueur           = {{1er}} juillet 1999
- | abrogation    =
+ | version en vigueur          = 3 mai 1996
- | lire en ligne = {{en}} [http://www.coe.int/socialcharter Site officiel], {{fr}} [http://www.coe.int/t/dghl/monitoring/socialcharter/default_FR.asp? traduction du site officiel]
+ | abrogation                  =
+ | lire en ligne               = {{Site officiel|http://www.coe.int/fr/web/turin-european-social-charter}}
 }}
-La '''Charte sociale européenne''' est une convention du [[Conseil de l'Europe]], signée le 18 octobre 1961 à [[Turin]] et révisée le 3 mai 1996 à [[Strasbourg]], qui énonce des droits et libertés et établit un système de contrôle qui garantit leur respect par les États parties. La Charte révisée est entrée en vigueur en 1999, et remplace progressivement le traité initial de 1961. Le protocole de 1995 prévoyant un système de réclamations collectives (entré en vigueur en 1998) permet de saisir le [[Comité européen des Droits sociaux]] (CEDS) de recours alléguant de violations de la Charte.
+La '''Charte sociale européenne''' est une convention du [[Conseil de l'Europe]], signée le 18 octobre 1961 à [[Turin]] et révisée le 3 mai 1996 à [[Strasbourg]], qui énonce des droits et libertés et établit un système de contrôle qui garantit leur respect par les États parties. La Charte révisée est entrée en vigueur en 1999, et remplace progressivement le traité initial de 1961. Le protocole de 1995 prévoyant un système de réclamations collectives (entré en vigueur en 1998) permet de saisir le [[Comité européen des droits sociaux]] (CEDS) de recours alléguant de violations de la Charte.
-Cette Charte est établie de manière à améliorer la [[Convention européenne des droits de l'homme]] qui s'occupe principalement des [[droits civiques]]. Les [[droits fondamentaux]] énoncés dans la Charte sont des [[droits sociaux]] : le [[droit au logement|logement]], la [[santé]], l'[[droit à l'éducation|éducation]], l'[[emploi]], les [[condition de travail|conditions de travail]], la [[réduction du temps de travail]], le droit de [[grève]], la [[convention collective]], la [[rémunération]] égale à travail équivalent, l'[[allocation de maternité]], la protection juridique et [[protection sociale|sociale]], l'[[aide sociale]], la [[liberté de circulation|circulation des personnes]], la non-[[discrimination]], la protection contre la [[pauvreté]] et contre l'[[exclusion sociale]] ainsi que les droits des [[migration de travail|travailleurs migrants]] et des personnes [[handicap]]ées.
+Cette Charte est établie de manière à améliorer la [[Convention européenne des droits de l'homme]] qui s'occupe principalement des [[droits civiques]]. Les [[Libertés fondamentales|droits fondamentaux]] énoncés dans la Charte sont des [[droits sociaux]] : le [[droit au logement|logement]], la [[santé]], l'[[droit à l'éducation|éducation]], l'[[emploi]], les [[condition de travail|conditions de travail]], la [[réduction du temps de travail]], le droit de [[grève]], la [[convention collective]], la [[rémunération]] égale à travail équivalent, l'[[allocation de maternité]], la protection juridique et [[protection sociale|sociale]], l'[[Action sociale|aide sociale]], la [[liberté de circulation|circulation des personnes]], la non-[[discrimination]], la protection contre la [[pauvreté]] et contre l'[[exclusion sociale]] ainsi que les droits des [[migration de travail|travailleurs migrants]] et des personnes [[handicap]]ées.
 Les États parties soumettent un rapport chaque année, dans lequel ils indiquent comment ils mettent en œuvre la Charte en droit et en pratique.
+Cette charte sociale européenne est dotée d'une dimension supranationale étant donné que les pays signataires s'engagent à la respecter. Du moins, c'est ce que la charte présuppose en 1961, or lorsque les rapports sont présentés par les États au Comité européen des droits sociaux, celui-ci adresse une recommandation à l'État concerné s'il y a des modifications à apporter, « recommandation » seulement, donc non exécutoire. De plus, les représentants du CEDS sont élus par les représentants du Conseil des ministres (représentants des ministres des Affaires étrangères des États membres) dont le travail prépare celui du Comité gouvernemental représentant les chefs d'État qui n'est pas une institution communautaire et où la supranationalité ne s'exerce que fort peu. Ainsi, la charte sociale européenne en 1961, malgré un réel pouvoir d'imposer ses décisions aux États, est limitée par les souverainistes et ceux qui ne veulent pas d'une Europe fédérale.
-Cette charte sociale européenne est dotée d'une dimension supranationale étant donné que les pays signataires s'engagent à la respecter.
-Du moins, c'est ce que la charte présuppose en 1961, or lorsque les rapports sont présentés par les États au Comité européen des Droits sociaux, celui-ci adresse une recommandation à l'État concerné s'il y a des modifications à apporter, "recommandation" seulement, donc non exécutoire. De plus, les représentants du CEDS sont élus par les représentants du Conseil des ministres (représentants des ministres des affaires Étrangères des États membres) dont le travail prépare celui du Comité gouvernemental représentant les chefs d'État qui n'est pas une institution communautaire et ou la supranationalité ne s'exerce que fort peu.
-Ainsi, la charte sociale européenne en 1961, malgré un réel pouvoir d'imposer ses décisions aux États, est limitée par les souverainistes et ceux qui ne veulent pas d'une Europe fédérale.
 == Comité européen des droits sociaux ==
-Le [[Comité européen des droits sociaux]] (CEDS) a pour mission de déterminer si les législations et pratiques nationales sont conformes à la Charte. Il se compose de 15 membres, indépendants et impartiaux, élus par le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe pour un mandat de six ans, renouvelable une fois.
+Le [[Comité européen des droits sociaux]] (CEDS) a pour mission de déterminer si les législations et pratiques nationales sont conformes à la Charte. Il se compose de 15 membres, indépendants et impartiaux, élus par le Comité des ministres du Conseil de l’Europe pour un mandat de six ans, renouvelable une fois.
 Certaines organisations sont habilitées à saisir le CEDS (il existe une liste d’[[Organisation non gouvernementale|ONG]] dotées du statut participatif avec le Conseil de l’Europe). La réclamation est examinée par ce dernier qui, si les conditions de forme sont remplies, décide de sa recevabilité.
 == États parties du traité révisé ==
-* [[Hongrie]] (ratification du traité révisé le {{date|20|avril|2009}} <ref name=Bull>[[Conseil de l'Europe]], [http://www.coe.int/t/dghl/HRIB77_FR.pdf Bulletin d'information sur les droits de l'homme n°77], p.10</ref>)
+* [[Hongrie]] (ratification du traité révisé le {{date|20|avril|2009}}<ref name=Bull>[[Conseil de l'Europe]], [http://www.coe.int/t/dghl/HRIB77_FR.pdf Bulletin d'information sur les droits de l'homme {{n°}}77], p. 10.</ref>) ;
-* [[Slovaquie]] (ratification du traité révisé le {{date|23|avril|2009}} <ref name=Bull/>)
+* [[Slovaquie]] (ratification du traité révisé le {{date|23|avril|2009}}<ref name=Bull/>) ;
-* « Ex-république yougoslave de [[Macédoine (pays)|Macédoine]] » (signature du traité révisé le {{date|27|mai|2009}} <ref name=Bull/>)
+* « Ex-république yougoslave de [[Macédoine (pays)|Macédoine]] » (signature du traité révisé le {{date|27|mai|2009}}<ref name=Bull/>).
 == États parties du protocole de 1995 ==
-* [[Turquie]] (ratification le {{date|10|juin|2009}} <ref name=Bull/>)
+* [[Turquie]] (ratification le {{date|10|juin|2009}}<ref name=Bull/>).
-== Notes et références ==
+== Références ==
 <references />
-== Voir aussi ==
+== Compléments ==
+=== Articles connexes ===
-*[[Droit du travail]]
-*[[Droit international des droits de l'homme]]
+* [[Droit du travail]]
+* [[Droit international des droits de l'homme]]
-*[[Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne]]
+* [[Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne]]
+* [[Code européen de sécurité sociale]]
+* [[Liste des traités du Conseil de l'Europe]]
-== Liens externes ==
+=== Liens externes ===
-* [http://www.coe.int/t/dghl/monitoring/socialcharter/default_FR.asp? Site web de la Charte sociale européenne]
+* [http://www.coe.int/fr/web/turin-european-social-charter Charte sociale européenne].
-* [http://www.conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=035&CM=1&DF=6/13/2008&CL=FRE 1961 Charte sociale européenne]
+* [http://www.conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=035&CM=1&DF=6/13/2008&CL=FRE 1961 Charte sociale européenne].
-* [http://www.conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=163&CM=1&DF=6/13/2008&CL=FRE Charte sociale européenne (révisée)]
+* [https://www.coe.int/fr/web/conventions/full-list/-/conventions/rms/090000168007cf94 Charte sociale européenne (révisée)].
-* [http://www.conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=158&CM=1&DF=6/13/2008&CL=FRE Protocole additionnel de la Charte sociale européenne prévoyant un système de réclamations collectives]
+* [http://www.conventions.coe.int/Treaty/Commun/QueVoulezVous.asp?NT=158&CM=1&DF=6/13/2008&CL=FRE Protocole additionnel de la Charte sociale européenne prévoyant un système de réclamations collectives].
+{{Palette|Instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme}}
-{{Portail|droit|Conseil de l'Europe|relations internationales}}
+{{Portail|droit|Conseil de l'Europe|relations internationales|années 1960|années 1990}}
 [[Catégorie:Droit social]]
@@ Ligne 69 : / Ligne 74 : @@
 [[Catégorie:Traité du Conseil de l'Europe]]
 [[Catégorie:Texte juridique édictant des libertés fondamentales]]
-[[Catégorie:1961]]
+[[Catégorie:Traité signé en 1961]]
 [[Catégorie:Traité signé en 1996]]
 [[Catégorie:Traité entré en application en 1999]]
 [[Catégorie:Traité entré en application en 1961]]
+[[Catégorie:Instrument international relatif aux droits de l'homme]]
+[[Catégorie:Octobre 1961]]
+[[Catégorie:Politique en mai 1996]]

v · m Instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme
Déclarations, manifestes et résolutions	Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et peuples coloniaux Déclaration universelle des droits de l'homme Déclaration des droits de l'homme en islam Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT Déclaration des droits de l'enfant Déclaration sur l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes Déclaration sur l'élimination de la violence à l'égard des femmes Déclaration des droits des peuples autochtones Orientation sexuelle et identité de genre aux Nations unies Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales
Droit international public	Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et peuples coloniaux Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale Convention relative aux droits des personnes handicapées Convention relative aux droits de l'enfant Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées Convention 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux Pacte international relatif aux droits civils et politiques Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
Droit régional	Charte africaine des droits de l'homme et des peuples Protocole de Maputo Convention européenne des droits de l'homme Convention-cadre pour la protection des minorités nationales Charte sociale européenne Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique Convention américaine relative aux droits de l'homme Convention de Belém do Pará
Droit international humanitaire	Convention relative au statut des réfugiés Protocole relatif au statut des réfugiés Convention de New York sur la réduction des cas d'apatridie Conventions de Genève Droit international humanitaire coutumier Protocole I Protocole II Protocole III
Droit international pénal	Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité Statut de Rome