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Résultats de la recherche

  • Vignette pour Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
    Pour les articles homonymes, voir Convention de Berne. La Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, communément...
    17 kio (1 738 mots) - 1 juin 2024 à 03:37
  • Vignette pour Accord de stabilisation et d'association
    Pour les articles homonymes, voir ASA. Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne et les relations internationales. Vous pouvez partager...
    24 kio (925 mots) - 7 novembre 2023 à 15:53
  • Vignette pour Accord de partenariat et de coopération entre la Russie et l'Union européenne
    Cet article est une ébauche concernant le droit, la Russie et l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    3 kio (243 mots) - 31 juillet 2023 à 14:06
  • Vignette pour Accord de libre-échange complet et approfondi
    L'accord de libre-échange complet et approfondi (ALECA) ou Deep and Comprehensive Free Trade Agreement (DCFTA) est un accord d'association ainsi qu'un...
    6 kio (553 mots) - 14 mars 2023 à 17:28
  • Vignette pour Accord de Cotonou
    Accord de Cotonou L’accord de Cotonou entre l'Union européenne et les États d'Afrique, Caraïbes et Pacifique (ACP) a été signé le 23 juin 2000 dans la...
    11 kio (1 149 mots) - 20 novembre 2023 à 15:12
  • Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    5 kio (450 mots) - 26 décembre 2023 à 17:33
  • Le Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite...
    13 kio (1 039 mots) - 9 août 2023 à 17:30
  • Le Dialogue transatlantique des consommateurs (TACD), ou en anglais Trans Atlantic Consumer Dialogue est un lobby créé en septembre 1998 et constitué d'associations...
    3 kio (263 mots) - 14 décembre 2016 à 02:19
  • Cet article est une ébauche concernant l’Europe, les États-Unis et la politique. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    1 kio (90 mots) - 9 novembre 2023 à 20:52
  • Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne, les États-Unis et les relations internationales. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...
    1 kio (197 mots) - 23 novembre 2023 à 21:52
  • Pour les articles homonymes, voir Swift. L'accord Swift est un traité international entré en vigueur le 1er août 2010 entre l'Union européenne et les États-Unis...
    26 kio (3 033 mots) - 9 décembre 2023 à 01:01
  • Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (avril 2013). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi que...
    1 kio (140 mots) - 11 novembre 2023 à 23:28
  • Un accord de partenariat et de coopération (APC) est un accord d'association entre l'Union européenne et un pays tiers créant un cadre de coopération entre...
    7 kio (487 mots) - 25 juillet 2021 à 17:20
  • Vignette pour Convention internationale sur l'assistance alimentaire
    Convention internationale sur l'assistance alimentaire État des ratifications Partie à la Convention Partie à la Convention, membre de l'UE Signé mais...
    6 kio (419 mots) - 19 septembre 2023 à 15:48
  • Vignette pour Traité du Cap
    Traité du Cap Parties Signataires Parties, aussi couvert par l'adhésion à l'EU Signataires, aussi couvert par l'adhésion à l'EU couvert par l'adhésion...
    19 kio (1 313 mots) - 26 juillet 2023 à 11:14
  • Vignette pour Mémorandum d'entente sur un partenariat stratégique entre l'Union européenne et la Tunisie
    Cet article est une ébauche concernant la diplomatie, la sécurité et l’Union européenne. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ...
    5 kio (462 mots) - 22 février 2024 à 22:19
  • Vignette pour Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
    Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (juillet 2023). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...
    18 kio (1 054 mots) - 23 février 2024 à 13:50
  • Vignette pour Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
    WCT États-parties à la convention (signé et ratifié) Pays membres de l'U.E. signataires avec l'Union Ratifié mais pas encore en force Signé par par encore...
    11 kio (875 mots) - 7 juin 2024 à 22:51
  • Vignette pour Accord de Samoa
    Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne, l’Afrique et l’Amérique. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?)...
    5 kio (436 mots) - 20 novembre 2023 à 15:36
  • Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes Le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes...
    11 kio (846 mots) - 7 juin 2024 à 06:23
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