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- Pour les articles homonymes, voir Scam. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (août 2022). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence...6 kio (802 mots) - 11 avril 2023 à 23:49
- La Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs (SABAM, d'après le nom Société d’auteurs belge – Belgische auteurs maatschappij) est une des sociétés...9 kio (824 mots) - 11 février 2023 à 01:22
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- Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques La Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) est une Société de gestion...5 kio (654 mots) - 3 décembre 2022 à 15:53
Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (octobre 2017). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...8 kio (1 118 mots) - 5 avril 2023 à 10:49
Cet article est une ébauche concernant une association et l’écriture. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...626 octet (82 mots) - 6 août 2022 à 00:04- La Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), est une organisation internationale non gouvernementale à but non lucratif...31 kio (3 381 mots) - 15 décembre 2023 à 01:08
Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (février 2022). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...3 kio (457 mots) - 5 février 2022 à 18:32- Cet article est une ébauche concernant une entreprise. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?). Une page sur une entreprise...3 kio (465 mots) - 15 avril 2021 à 20:46
- Pour les articles homonymes, voir SDRM. Cet article est une ébauche concernant l’édition musicale. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...3 kio (401 mots) - 18 juin 2021 à 14:14
- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (août 2012). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi que...7 kio (913 mots) - 31 mai 2023 à 19:33
L'Office national des droits d’auteur et des droits voisins (en arabe : الديوان الوطني لحقوق المؤلف والحقوق المجاورة), ONDA en abrégé, est une société...11 kio (1 133 mots) - 17 janvier 2024 à 03:46- Cet article est une ébauche concernant le droit et les Pays-Bas. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...1 kio (118 mots) - 15 avril 2021 à 20:45
Cet article est une ébauche concernant le droit et la Tunisie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (360 mots) - 2 mars 2022 à 22:17- Cet article est une ébauche concernant l’Italie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications...3 kio (106 mots) - 20 mars 2021 à 21:24
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- Artisti Artisti est une société de gestion collective canadienne créée par l’Union des artistes en 1997 dont la mission est de protéger, de promouvoir...6 kio (610 mots) - 15 avril 2021 à 20:44
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