Résultats de la recherche

  • Vignette pour Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes
    Cet article est une ébauche concernant le droit et la France. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    11 kio (1 218 mots) - 13 mai 2024 à 06:09
  • Pour les articles homonymes, voir Ministère fédéral du Travail. Le ministère fédéral des Affaires sociales, de la Santé, des Soins et de la Protection...
    12 kio (452 mots) - 3 mars 2024 à 15:31
  • Vignette pour Ministère de la Consommation
    Ministère de la Consommation (es) Ministerio de Consumo Logotype du ministère. Siège du ministère à Madrid. Le ministère de la Consommation (en espagnol :...
    7 kio (523 mots) - 4 mars 2024 à 03:24
  • Vignette pour Direction de la Protection des consommateurs
    La direction de la Protection des consommateurs (en allemand : Direktion für Verbraucherschutz et en luxembourgeois : Direktioun fir Konsumenteschutz)...
    4 kio (136 mots) - 2 mars 2024 à 16:11
  • Cet article est une ébauche concernant le droit et le Québec. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    1 kio (202 mots) - 16 décembre 2023 à 23:54
  • L’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) est l’organisme du gouvernement fédéral chargé de protéger les consommateurs de produits...
    17 kio (2 175 mots) - 13 février 2024 à 11:01
  • Le ministère de l'Habitation et de la Protection du consommateur est un ancien ministère du gouvernement du Québec, en fonction du 18 juin 1981 au 12 décembre...
    7 kio (733 mots) - 26 mai 2024 à 19:47
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