Une version vectorielle de cette image existe, dans le format « SVG ». Si elle n’est pas inférieure, elle devrait être utilisée à la place de la présente version pour des affichages en plus grandes dimensions ou nécessitant une meilleure résolution.
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
It is not allowed to place on the Flag, or on the Standard, symbols or acronyms of political parties, unions, business organizations or similar organizations (Article 13).
The Emblem can only be used in the buildings and establishments of the Generalitat, official media in which the laws of the Valencian Corts are published, diplomas and titles issued by the Generalitat, documents, forms, stamps and letterheads for official use by the Generalitat, official publications, badges used by authorities of the Generalitat, representative objects of official use and other cases regulated by regulations (Articles 16 and 17).
Some of the exceptions are:
Corporations with distinctive symbols that coincide with those of the Valencian Community can maintain them (art. 11).
Stendardo del re d'Aragona From:http://ca.wikipedia.org/wiki/Imatge:Escut_dels_reis_de_la_Corona_d%27Arag%C3%B3_%28fins_Mart%C3%AD_l%27Hum%C3%A0%29.png