Fichier:Stamp Soviet Union 1976 4601.jpg

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English: Stamp of the Soviet Union, 1976, CPA 4601.
Русский: Почтовая марка СССР двенадцатого стандартного выпуска, 1976, ЦФА № 4601. На марке изображена скульптура В. Мухиной «Рабочий и колхозница» (1937), установленная у ВДНХ (1939) в Москве, эмблемы СССР Серп и Молот. Художник — Е. Анискин. Тираж — 9 млн экз.
Date
Source Electronic catalog "Stamps of the Soviet Land" / Электронный каталог „Марки страны Советов”
Auteur Post of the Soviet Union, E. Aniskin / Е. Анискин

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel3 mai 2011 à 07:18Vignette pour la version du 3 mai 2011 à 07:18224 × 318 (46 kio)Сдобников Андрей== {{int:filedesc}} == {{Information |Description= {{en|Stamp of the Soviet Union, 1976, CPA 4601.}} {{ru|Почтовая марка СССР двенадцатого стандартного выпуска, 1976, ЦФА № 4601.}} |Source= Electro

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