Fichier:Emblem of Mozambique (1982-1990).svg

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Description
English: Emblem of Mozambique (1982-1990)
Русский: Эмблема Мозамбика (1982-1990)
Date
Source
Auteur NikNaks
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain This work was first published on the Mozambique and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law No. 4/2001 of 27 February 2001 (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous or pseudonymous work and 70 years have passed since the year of its publication
  • It is an audiovisual or collective work and 70 years have passed since the year of its publication
  • It is a work of applied art and 70 years have passed since the year of its creation
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is "official texts of a legislative, administrative or judicial nature, or to official translations thereof"
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

Conditions d’utilisation

Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Public domain This work was first published on the Mozambique and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law No. 4/2001 of 27 February 2001 (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous or pseudonymous work and 70 years have passed since the year of its publication
  • It is an audiovisual or collective work and 70 years have passed since the year of its publication
  • It is a work of applied art and 70 years have passed since the year of its creation
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is "official texts of a legislative, administrative or judicial nature, or to official translations thereof"


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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actuel1 avril 2013 à 17:18Vignette pour la version du 1 avril 2013 à 17:18741 × 800 (116 kio)NikNaksUser created page with UploadWizard

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