Fichier:Flag of South Ossetia.svg

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Description
English: Flag of South Ossetia
Русский: Флаг Южной Осетии
Ирон: Хуссар Ирыстоны тырыса
ქართული: სეპარატისტული სამხრეთ ოსეთის დროშა
Español: Bandera de Osetia del Sur
Italiano: Bandiera dell'Ossezia del Sud
Українська: Прапор Південної Осетії
Беларуская (тарашкевіца): Сьцяг Паўднёвай Асэтыі
Беларуская: Сцяг Паўднёвай Асеці
Հայերեն: Հարավային Օսիայի դրոշը
Azərbaycanca: Cənubi Osetiya bayrağı
Source Travail personnel avec: The law on State flag of South Ossetia
Auteur Various
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Public domain
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This work was first published in Georgia and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law of Georgia on Copyright and Neighboring Rights (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous work or pseudonymous work and 70 years have passed since the date of its publication
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is one of "official documents (legislative acts, court decisions, other texts of administrative and regulatory nature), as well as official translations thereof
  • It is one of "official state symbols (flags, coats-of-arms, anthems, reward, banknotes, other state symbols and insignia)

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English | русский | +/−

Autres versions
  • Flag of South Ossetia (vertical)
    Flag of South Ossetia (vertical)
  • Flag of the President of South Ossetia
    Flag of the President of South Ossetia
Legend
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SVG information
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Ce drapeau a été créé avec un éditeur de texte.
 
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Conditions d’utilisation

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Légendes

Drapeau de la République d'Ossétie du Sud-Alanie

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2 décembre 2009 à 09:52Vignette pour la version du 2 décembre 2009 à 09:52600 × 300 (270 octet)Zscout370Because there are no clones, having X link is not needed.
12 octobre 2009 à 02:45Vignette pour la version du 12 octobre 2009 à 02:45600 × 300 (435 octet)SergiySWOptimising
8 juin 2009 à 11:34Vignette pour la version du 8 juin 2009 à 11:34600 × 300 (487 octet)Nokkahttp://presidentrso.ru/republic/symbolism.php соотношение 1:2
8 juin 2009 à 11:32Vignette pour la version du 8 juin 2009 à 11:32600 × 300 (487 octet)NokkaReverted to version as of 10:09, 11 May 2009
6 juin 2009 à 18:45Vignette pour la version du 6 juin 2009 à 18:45450 × 300 (486 octet)BotinkoИзменено соотношение сторон к 2:3 (см. Геральдика.ру)
11 mai 2009 à 12:09Vignette pour la version du 11 mai 2009 à 12:09600 × 300 (487 octet)Artem Karimovoptimized
15 février 2009 à 14:53Vignette pour la version du 15 février 2009 à 14:53600 × 300 (649 octet)Artem KarimovУменьшен размер
15 février 2009 à 14:48Vignette pour la version du 15 février 2009 à 14:483 000 × 1 500 (655 octet)Artem KarimovОптимизировано
11 février 2006 à 00:34Vignette pour la version du 11 février 2006 à 00:344 338 × 2 169 (663 octet)Urmas
29 novembre 2005 à 02:29Vignette pour la version du 29 novembre 2005 à 02:292 680 × 2 169 (443 octet)Dbenbennby me, PD
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