Discussion:Taxe

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est la version actuelle de cette page, en date du 3 décembre 2021 à 18:26 et modifiée en dernier par JuanManuel Ascari (discuter | contributions). L'URL présente est un lien permanent vers cette version.
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Autres discussions [liste]
  • Admissibilité
  • Neutralité
  • Droit d'auteur
  • Article de qualité
  • Bon article
  • Lumière sur
  • À faire
  • Archives
  • Commons

J'ai du révoquer les dernières modifications : un impôt n'est pas une taxe et la définition substituée était de toute façon fausse même si on écarte la nuance comme arguties de juristes. Apollon 8 septembre 2007 à 01:42 (CEST)[répondre]

La taxe sur la mémoire de masse est-elle une taxe?[modifier le code]

La taxe sur la mémoire de masse est-elle une taxe?