Veto

Le mot veto vient du latin et signifie litéralement J’interdis. Il est utilisé pour indiquer qu’une partie d’un groupe a le droit d’arreter unilatéralement une décision commune. Un veto donc donne un pouvoir non limité de blocage législatif.

Le veto fut à l’origine donné au tribun de la plèbe vis à vis des lois du sénat romain.

Dans le système de Westminster et dans la plupart des monarchies constitutionelles, le pouvoir de veto est exercé en suspendant l’accord royal qui est en principe le dernier pouvoir, rarement utilisé, par le monarque ou son représentant.

Aux États-Unis d’Amérique le président peut veto une législation passée par le Congrès mais ce droit n’est pas absolu. Une majorité des deux tiers de chaque assemblée peut passer outre. Le veto a été utilisé pour la première fois par le président George Washington le 5 avril 1792 et le Congrès en a surmonté un le 3 mars 1845.

Dans le conseil de sécurité de l’ONU, les cinq membres permanents (les États-Unis, la Russie, la Chine, la France et le Royaume Uni) ont le pouvoir de veto. Si l’un de ces pays vote contre une proposition elle est rejetée mais si les quatorze autres membres sont en faveur.

Typiquement un veto s’applique à une pièce de législation complète. Quelques états aux États-Unis ont accordé à leurs gouverneurs le pouvoir additionnel du veto à la ligne. Son abus le plus célèbre intervint quand le gouverneur du Wisconsin, Tommy Thompson, barrant des lettres individuelles dans le texte qui lui était soumis lui donna une signification différente. Il y a des variations.

En Pologne la constitution au cours des 17 et 18ème siècle avait une institution appellée le liberum veto. Toutes les lois devaient passer au Sejm(Parlement) par consentement unanime, et si un député mettait la moindre restriction non seulement cette loi était bloquée mais l’assemblée était dissoute.