« Slogan publicitaire » : différence entre les versions

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Un slogan publicitaire est un outil commercial entrant dans le processus de promotion commerciale d'un produit quelconque, par le biais d'un spot publicitaire télévisé, radiodiffusé ou une bannière publicitaire sur Internet, un encart publicitaire dans un journal ou une revue, ou sous forme d'affichage urbain.

Il s'agit d'une phrase, souvent assez courte, qui a comme but d'être retenue facilement par celui qui l'entend et parfois d'associer un produit (objet du slogan) à des images positives qui inciteront le consommateur à acheter le produit.

À la télévision et la radio, les slogans sont souvent associés à un indicatif musical (plus précisément un jingle) qui, en rythmant le message publicitaire, aide le consommateur à s'en souvenir. Par ailleurs, les slogans publicitaires dans la presse, à la télévision ou par voie d’affichage sont le plus souvent associés à des logotypes bien identifiés, vecteurs de la marque.

Règles implicites

Le slogan devant être retenu par le consommateur, ses règles d'efficacité utilisent certains procédés de la poésie, jouant sur le rythme de la phrase, sur les assonances (« Un meuble signé Lévitan est garanti pour longtemps ») et/ou sur le zeugma (« L'air était plein d'encens et les prés de verdure » —Victor Hugo), pour se cantonner volontairement à des slogans non contemporains.

Les publicitaires distinguent des termes tels que :

l’accroche (ou « titre », la forme anglaise « headline » est aussi employée) : slogan utilisé pour un produit précis ou une campagne précise ;
la signature (la forme anglaise baseline est également usitée) : slogan lié à la marque elle-même, qui fait partie de son identité.

Procédure pour la protection et le dépôt d'un slogan publicitaire

Un slogan peut être protégé au titre du droit des marques pendant une durée de dix ans renouvelable. Il convient donc de vérifier auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) si un slogan identique ou similaire à celui dont on envisage l'utilisation n'a pas été enregistré comme marque commerciale.

Mais, par ailleurs, la loi considère le slogan comme étant une œuvre de l’esprit, ce qui lui octroie une protection liée, cette fois-ci, au droit d’auteurpendant une durée de 70 ans, à condition que ce dernier fasse preuve d’originalité. Toutefois, même à défaut d'originalité, la reprise d'un slogan antérieur peut être fautive et constituer un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme sanctionné sur le fondement des articles 1382 et 1383 du Code Civil.

Pour une sécurité juridique optimale et éviter des poursuites, il convient donc de ne pas se contenter d'une recherche d'antériorité, indispensable mais insuffisante, auprès de l'Inpi, encore moins d'une simple recherche sur l'Internet, mais d’opérer une vérification en droit d’auteur.^{[réf. souhaitée]}

Celle-ci s'effectue en France auprès d'entreprises spécialisées de veille de slogans comme Souslelogo [archive] ou de pige publicitaire comme Kantar [archive]

Pour en savoir plus sur les règles relatives à l'utilisation des slogans, une de ces deux sociétés a fait un rappel juridique utile et très pédagogique.

Notes et références

Voir aussi

Bibliographie

Thierry Wellhoff, 15 ans de signatures publicitaires : quand le slogan devient devise…, Paris, Dunod, 1991, 291 p., ill.

Articles connexes

Liens externes

Notices d'autorité :
- Japon
Slogans de campagne produit (par type de promesse publicitaire)
« Droit : Comment protéger un slogan publicitaire » Les Échos Judiciaires Girondins - Journal n^o 4972, 2 septembre 2003

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 == Procédure pour la protection et le dépôt d'un slogan publicitaire ==
-Un slogan peut être protégé au titre du [[droit des marques]] pendant une durée de dix ans renouvelable. Il convient donc de vérifier auprès de l’[[Institut national de la propriété industrielle]] (INPI) si un slogans identique ou similaire à celui dont on envisage l'utilisation n'a pas été enregistré comme [[marque commerciale]].
+Un slogan peut être protégé au titre du [[droit des marques]] pendant une durée de dix ans renouvelable. Il convient donc de vérifier auprès de l’[[Institut national de la propriété industrielle]] (INPI) si un slogan identique ou similaire à celui dont on envisage l'utilisation n'a pas été enregistré comme [[marque commerciale]].
 Mais, par ailleurs, la loi considère le slogan comme étant une [[Œuvre de l'esprit|œuvre de l’esprit]], ce qui lui octroie une protection liée, cette fois-ci, au [[droit d’auteur]]<nowiki/>pendant une durée de 70 ans, à condition que ce dernier fasse preuve d’originalité. Toutefois, même à défaut d'originalité, la reprise d'un slogan antérieur peut être fautive et constituer un acte de [[concurrence déloyale]] ou de parasitisme sanctionné sur le fondement des articles 1382 et 1383 du Code Civil.