« Violence dans le sport » : différence entre les versions
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== Définitions et champs de la violence dans le sport == |
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La violence dans le sport concerne la plupart des activités sportives car la violence ne se limite pas à la force qui porte atteinte à l’intégrité physique des personnes, elle revêt des formes, verbales et psychologiques. Et, en conséquence la violence n’est pas réservée à certains sports ; elle touche des sports collectifs, des sports de combat et des sports individuels<ref>Guilbert Sébastien, « La violence en sport : un produit socioculturel », Journal du droit des jeunes, 2009/8 (N° 288), p. 21-21. DOI : 10.3917/jdj.288.0021. URL : https://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2009-8-page-21.htm </ref>. Julian Jappert, précise que le sport est le reflet de la société et donc tous les sports sont concernés, professionnels comme amateurs<ref>{{Article |langue= |auteur1=Audrey Mercurin |titre=Dossier. La violence, l’autre face du sport |périodique=Su-Ouest |date=5 avril 2018 |issn= |lire en ligne=https://www.ouest-france.fr/sport/dossier-la-violence-l-autre-face-du-sport-5675549 |pages= }}</ref>. Les violences concernent aussi bien les relations des sportifs entre eux |
La violence dans le sport concerne la plupart des activités sportives car la violence ne se limite pas à la force qui porte atteinte à l’intégrité physique des personnes, elle revêt des formes, verbales et psychologiques. Et, en conséquence la violence n’est pas réservée à certains sports ; elle touche des sports collectifs, des sports de combat et des sports individuels<ref>Guilbert Sébastien, « La violence en sport : un produit socioculturel », Journal du droit des jeunes, 2009/8 (N° 288), p. 21-21. DOI : 10.3917/jdj.288.0021. URL : https://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2009-8-page-21.htm </ref>. Julian Jappert, précise que le sport est le reflet de la société et donc tous les sports sont concernés, professionnels comme amateurs<ref>{{Article |langue= |auteur1=Audrey Mercurin |titre=Dossier. La violence, l’autre face du sport |périodique=Su-Ouest |date=5 avril 2018 |issn= |lire en ligne=https://www.ouest-france.fr/sport/dossier-la-violence-l-autre-face-du-sport-5675549 |pages= }}</ref>. Les violences concernent aussi bien les relations des sportifs entre eux que les relations des sportifs avec les entraîneurs, les dirigeants et les arbitres, les comportements des supporters. |
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== Histoire de la violence dans le sport == |
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Très généralement l'[[histoire du sport]] décrit comme modèle les sports de l'antiquité et plus particulièrement les [[jeux olympiques]] qui durèrent plus de mille ans (de [[-776|776 {{av JC}}]] à [[393]])<ref>Elias Norbert. Sport et violence. In: Actes de la recherche en sciences sociales. Vol. 2, n°6, décembre 1976. Le sport, l’Etat et la violence. pp. 2-21. DOI : https://doi.org/10.3406/arss.1976.3481 www.persee.fr/doc/arss_0335-5322_1976_num_2_6_3481</ref>. Cependant le rapprochement avec les pratiques et compétitions actuelles ne peut être fait qu'avec prudence tant les conditions étaient très |
Très généralement l'[[histoire du sport]] décrit comme modèle les sports de l'antiquité et plus particulièrement les [[jeux olympiques]] qui durèrent plus de mille ans (de [[-776|776 {{av JC}}]] à [[393]])<ref>Elias Norbert. Sport et violence. In: Actes de la recherche en sciences sociales. Vol. 2, n°6, décembre 1976. Le sport, l’Etat et la violence. pp. 2-21. DOI : https://doi.org/10.3406/arss.1976.3481 www.persee.fr/doc/arss_0335-5322_1976_num_2_6_3481</ref>. Cependant le rapprochement avec les pratiques et compétitions actuelles ne peut être fait qu'avec prudence tant les conditions étaient très différentes. La violence acceptée dans le sport était très supérieure à la nôtre et les jeux grecs n'obéissaient guère à l'esprit de loyauté. Lors du [[Moyen Âge|Moyen-Âge]], puis de la [[Renaissance]], divers jeux sportifs sont pratiqués comme le [[croquet]] (ou [[jeu de mail]]), le [[tir à l'arc]] (l'une des premières compétitions se déroule en 1583, en Angleterre, avec plus de 3 000 participants), la [[Soule (sport)|soule]] (ancêtre du football)<ref>"Malgré des règles créées dès son apparition, des rixes est des actes de violence ont fini par donner une mauvaise image à ce sport. Considéré à tort comme agressif et dangereux, il sera interdit par [[Philippe V le Long|Philippe V]] et [[Charles V le Sage|Charles V]]. Des incidents isolés ont ainsi remis en question une pratique qui était pourtant codifiée dès le début." in La soule, plutôt football ou rugby ? 5 juin 2017 https://instrumentsmedievaux.org/soule-plutot-football-rugby/</ref>. Mais la compétition emblématique est le [[Tournoi (Moyen Âge)|tournoi]], un combat de chevaliers comportant diverses épreuves, dont des combats à pied, mais dont l'image la plus forte reste celle du chevalier avec une lance. Au cours de la Renaissance le sport le plus pratiqué est sans doute le [[Jeu de paume|jeu de Paume]] (En [[1657]], 114 salles de jeu de paume sont recensées à Paris). Contrairement aux précédents ce n'est pas un sport violent et les femmes le pratiquent. Dans la seconde moitié du {{Siècle|19|}} siècle puis dans le première moitié du {{Siècle|20 |}} siècle de nombreux sports sont inventés en Angleterre et se répandent rapidement dans le monde ː [[Course hippique|courses hippiques]], [[football]], [[lutte]], [[boxe]], [[tennis]], [[chasse au renard]], [[Aviron (sport)|aviron]], le croquet, [[athlétisme]] ; il s'agit plutôt d'activités de loisirs aristocratiques ou mondains. Cependant dans le football des violences existent dans les stades dès la fin du {{Siècle|19|}} siècle<ref>« Tranter relate l'émeute de Cappielow qui se déroula le 8 avril 1899 lors de la demi-finale de coupe entre Greenock Morton et Port Glasgow Athetic Club, opposant 200 spectateurs. Il décrit non seulement la répression policière mais aussi l'évolution quantitative des violences dans le football anglo-saxon en cette fin de siècle ». In Dominique Bodin, Luc Robène, Stéphane Héas Sports et violences en Europe Council of Europe, 2004, 249 p.</ref> ; elles sont spontanées et sont le fait des supporters ; elles concernent aussi bien le sport professionnel qu'amateur<ref>{{Ouvrage|langue=|auteur1=Manuel Comeron|titre=La prévention de la violence dans le sport. Volume 1 de Projet intégré Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique|passage=9|lieu=|éditeur=Council of Europe|date=2002|pages totales=53|isbn=|lire en ligne=}}</ref>. [[Pierre de Coubertin]] après avoir analysé la formation sociale et morale des établissements scolaires britanniques, commence, à partir de 1887, une campagne de promotion du sport scolaire en France. Les [[Jeux de la première olympiade]] ont lieu en [[1896]] à [[Athènes]], après la création du '''[[Comité international olympique]]'''. Le [[Serment olympique|serment]] prononcé par un athlète et écrit par Pierre de Coubertin en 1920, est<ref>{{Lien web |langue= |auteur= |titre=Le serment olympique fut modifié deux fois |url=http://www.pierrelagrue-jo.com/le-serment-olympique-fut-modifie-deux-fois/#:~:text=Le%20serment%2C%20r%C3%A9dig%C3%A9%20par%20Pierre,pour%20la%20gloire%20du%20sport.%C2%BB |site=www.pierrelagrue-jo.com |date= |consulté le=}}</ref> «Nous jurons que nous nous présentons aux jeux Olympiques en concurrents loyaux, respectueux des règlements qui les régissent et désireux d’y participer dans un esprit chevaleresque, pour l’honneur de nos pays et pour la gloire du sport.» C'est à partir des années 1970 avec l'apparition des groupe de supporters que la violence est devenue une réalité sociale telle que juristes et institutions n'ont pu l'ignorer<ref>Lassalle (Jean-Yves). ''La violence dans le sport'', Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 3222, 1997, 127 p.</ref>. |
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== Les violences entre les sportifs == |
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[[Coup de tête de Zidane|Le coup de tête de [[Zinédine Zidane]]]] contre [[Marco Materazzi]] lors de la [[Coupe du monde de football]] en [[2006]] par la médiatisation qu'il a eu symbolise les actes d'agression que peut commettre un sportif. La violence verbale, due au racisme par exemple, est présente sur les terrains. Par exemple le {{Date|15 octobre 2011}} [[Patrice Évra|Patrice Evra]] accuse un autre joueur, [[Luis Suárez (football, 1935)|Luis Suarez]] d’avoir tenu des propos racistes à son égard en l'ayant qualifié de « negrito » à une dizaine de reprises durant la rencontre. La FIFA sanctionne Luis Suarez de 8 matchs de suspension, et à verser la somme de 40 000 livres à Patrice Évra<ref>{{Article |langue= |auteur1=Gilles Festor |titre=Huit ans après l'incident raciste avec Suarez Evra reçoit une lettre d'excuses de Liverpool. |périodique=Le Figaro. Sport 24 |date=20 janvier 2020 |issn= |lire en ligne=https://sport24.lefigaro.fr/scan-sport/actualites/huit-ans-apres-l-incident-raciste-avec-suarez-evra-recoit-une-lettre-d-excuses-de-liverpool-989790 |pages= }}</ref>. Les actes d'agression ne sont pas propres au football, ainsi dès [[1978]] la fédération de basket consacre un article de sa revue<ref>{{Article |langue= |auteur1=R.W. Jones, secrétaire de la FIBA |titre=Remarques sur le déchainement de la violence pendant des rencontres de Basket-Ball. |périodique=Basket-ball : organe officiel de la Fédération française de basket-ball |date=juin 1978 |issn= |lire en ligne=https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65676573/f15.item.r=violence%20dans%20le%20sport.texteImage |pages= }}</ref> au déchaînement de la violence et écrit "Des actes de violence entre des joueurs opposés résultent généralement d'une escalade de la rudesse des contacts personnels. Cela peut commencer par des attouchements occasionnels, suivi par des mouvements de tenir l'adversaire plus intentionnellement ou par l'usage illégal des coudes, des épaules et hanches ou des genoux, ensuite par le fait de pousser et finalement de frapper l'adversaire ou lui donner des coups de poing. Tous ces contacts ne font naturellement pas partie de la rencontre et devraient être immédiatement pénalisés par les officiels du terrain. Mais le seuil des contacts personnels qui demandent une sanction n'est pas toujours facile à déterminer." |
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== Les violences contre les arbitres == |
== Les violences contre les arbitres == |
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Les [[Arbitre sportif|arbitres]] et juges sont fréquemment pris à partie par les joueurs, avec dans certains cas des [[agression physique|agressions physiques]] d'une rare violence. Ces agressions ont pris une telle ampleur qu'en France, par exemple, le [[Parlement français|parlement]] a voté une loi et modifié le [[Code du sport (France)|Code du sport]] en 2006, investissant les arbitres d'une mission de service public<ref name="a">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=35F06D0DEEF33E2E7556EA6B20B21CD0.tpdjo17v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006151567&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20110807 Code du sport, ''version consolidée du 28 juillet 2011'', articles L223-1, L223-2 et L223-3]</ref>, ce qui rend les peines encourues au [[pénal]] bien plus lourdes, jusqu'à 5 ans de prison et 150 000 [[euros]] d'amende<ref name="d">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418545&dateTexte=&categorieLien=cid Code pénal, article 433-3, modifié par la loi n°2010-201 du 2 mars 2010 - art. 11]</ref>. |
Les [[Arbitre sportif|arbitres]] et juges sont fréquemment pris à partie par les joueurs, avec dans certains cas des [[agression physique|agressions physiques]] d'une rare violence. Ces agressions ont pris une telle ampleur qu'en France, par exemple, le [[Parlement français|parlement]] a voté une loi et modifié le [[Code du sport (France)|Code du sport]] en 2006, investissant les arbitres d'une mission de service public<ref name="a">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=35F06D0DEEF33E2E7556EA6B20B21CD0.tpdjo17v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006151567&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20110807 Code du sport, ''version consolidée du 28 juillet 2011'', articles L223-1, L223-2 et L223-3]</ref>, ce qui rend les peines encourues au [[pénal]] bien plus lourdes, jusqu'à 5 ans de prison et 150 000 [[euros]] d'amende<ref name="d">[http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418545&dateTexte=&categorieLien=cid Code pénal, article 433-3, modifié par la loi n°2010-201 du 2 mars 2010 - art. 11]</ref>. |
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Version du 9 juin 2020 à 08:03
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La violence dans le sport et autour des sports fait partie de ces phénomènes qui inquiètent la société en général et plus particulièrement les fédérations sportives, les pouvoirs publics, les sportifs aux-mêmes. Elle parait contraire aux valeurs du sport comme le plaisir de jouer, le fair-play, le respect des concurrents, l’antiracisme, même si la rivalité qui peut opposer deux compétiteurs ou deux équipes fait aussi partie du sport.
Définitions et champs de la violence dans le sport
La violence dans le sport concerne la plupart des activités sportives car la violence ne se limite pas à la force qui porte atteinte à l’intégrité physique des personnes, elle revêt des formes, verbales et psychologiques. Et, en conséquence la violence n’est pas réservée à certains sports ; elle touche des sports collectifs, des sports de combat et des sports individuels[1]. Julian Jappert, précise que le sport est le reflet de la société et donc tous les sports sont concernés, professionnels comme amateurs[2]. Les violences concernent aussi bien les relations des sportifs entre eux que les relations des sportifs avec les entraîneurs, les dirigeants et les arbitres, les comportements des supporters.
Histoire de la violence dans le sport
Très généralement l'histoire du sport décrit comme modèle les sports de l'antiquité et plus particulièrement les jeux olympiques qui durèrent plus de mille ans (de 776 av. J.-C. à 393)[3]. Cependant le rapprochement avec les pratiques et compétitions actuelles ne peut être fait qu'avec prudence tant les conditions étaient très différentes. La violence acceptée dans le sport était très supérieure à la nôtre et les jeux grecs n'obéissaient guère à l'esprit de loyauté. Lors du Moyen-Âge, puis de la Renaissance, divers jeux sportifs sont pratiqués comme le croquet (ou jeu de mail), le tir à l'arc (l'une des premières compétitions se déroule en 1583, en Angleterre, avec plus de 3 000 participants), la soule (ancêtre du football)[4]. Mais la compétition emblématique est le tournoi, un combat de chevaliers comportant diverses épreuves, dont des combats à pied, mais dont l'image la plus forte reste celle du chevalier avec une lance. Au cours de la Renaissance le sport le plus pratiqué est sans doute le jeu de Paume (En 1657, 114 salles de jeu de paume sont recensées à Paris). Contrairement aux précédents ce n'est pas un sport violent et les femmes le pratiquent. Dans la seconde moitié du 19e siècle puis dans le première moitié du 20 e siècle de nombreux sports sont inventés en Angleterre et se répandent rapidement dans le monde ː courses hippiques, football, lutte, boxe, tennis, chasse au renard, aviron, le croquet, athlétisme ; il s'agit plutôt d'activités de loisirs aristocratiques ou mondains. Cependant dans le football des violences existent dans les stades dès la fin du 19e siècle[5] ; elles sont spontanées et sont le fait des supporters ; elles concernent aussi bien le sport professionnel qu'amateur[6]. Pierre de Coubertin après avoir analysé la formation sociale et morale des établissements scolaires britanniques, commence, à partir de 1887, une campagne de promotion du sport scolaire en France. Les Jeux de la première olympiade ont lieu en 1896 à Athènes, après la création du Comité international olympique. Le serment prononcé par un athlète et écrit par Pierre de Coubertin en 1920, est[7] «Nous jurons que nous nous présentons aux jeux Olympiques en concurrents loyaux, respectueux des règlements qui les régissent et désireux d’y participer dans un esprit chevaleresque, pour l’honneur de nos pays et pour la gloire du sport.» C'est à partir des années 1970 avec l'apparition des groupe de supporters que la violence est devenue une réalité sociale telle que juristes et institutions n'ont pu l'ignorer[8].
Les violences entre les sportifs
[[Coup de tête de Zidane|Le coup de tête de Zinédine Zidane]] contre Marco Materazzi lors de la Coupe du monde de football en 2006 par la médiatisation qu'il a eu symbolise les actes d'agression que peut commettre un sportif. La violence verbale, due au racisme par exemple, est présente sur les terrains. Par exemple le Patrice Evra accuse un autre joueur, Luis Suarez d’avoir tenu des propos racistes à son égard en l'ayant qualifié de « negrito » à une dizaine de reprises durant la rencontre. La FIFA sanctionne Luis Suarez de 8 matchs de suspension, et à verser la somme de 40 000 livres à Patrice Évra[9]. Les actes d'agression ne sont pas propres au football, ainsi dès 1978 la fédération de basket consacre un article de sa revue[10] au déchaînement de la violence et écrit "Des actes de violence entre des joueurs opposés résultent généralement d'une escalade de la rudesse des contacts personnels. Cela peut commencer par des attouchements occasionnels, suivi par des mouvements de tenir l'adversaire plus intentionnellement ou par l'usage illégal des coudes, des épaules et hanches ou des genoux, ensuite par le fait de pousser et finalement de frapper l'adversaire ou lui donner des coups de poing. Tous ces contacts ne font naturellement pas partie de la rencontre et devraient être immédiatement pénalisés par les officiels du terrain. Mais le seuil des contacts personnels qui demandent une sanction n'est pas toujours facile à déterminer."
Les violences contre les arbitres
Les arbitres et juges sont fréquemment pris à partie par les joueurs, avec dans certains cas des agressions physiques d'une rare violence. Ces agressions ont pris une telle ampleur qu'en France, par exemple, le parlement a voté une loi et modifié le Code du sport en 2006, investissant les arbitres d'une mission de service public[11], ce qui rend les peines encourues au pénal bien plus lourdes, jusqu'à 5 ans de prison et 150 000 euros d'amende[12].
Les violences sexuelles
Les violences des supporters
Organismes et institutions créés pour lutter contre la violence dans le sport.
Délégué ministériel en charge de la lutte contre les violences dans le sport
Un délégué ministériel, nommé par décret, auprès du ministre chargé des sports, est chargé de participer à la conception et à la mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre les violences dans le sport[13]. Ses missions sont de contribuer à renforcer le dispositif de traitement des signalements dans un cadre interministériel, d'apporter des éclairages pour la mise en œuvre de la stratégie nationale en faveur de la prévention des violences sexuelles.
Commission éthique et valeurs du sport au sein du Conseil National du Sport (CNS)
Au sein du Conseil national des sports[14] existe une commission éthique et valeurs du sport dont la mission est entre autres de "procéder à l'analyse des évolutions des pratiques et à l'évaluation des actions entreprises par les collectivités publiques, les fédérations sportives et les autres parties prenantes dans la lutte contre les discriminations et violences de toute nature dans le champ des activités physiques et sportives".
Fédérations sportives
Les fédérations sportives délégataires ont l’obligation depuis la loi du d’adopter une Charte éthique et de déontologie déclinant la Charte du Comité national olympique et sportif français (CNOSF][15]. Certaines fédérations créent en leur sein des groupes de travail ou commission spécialisés afin de lutter contre les violences sportives [16],[17].
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
La Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives a la possibilité de prononcer la suspension ou la dissolution de toute association dont des membres ont commis en réunion, en relation ou à l'occasion d'une manifestation sportive, des actes répétés ou un acte d'une particulière gravité et qui sont constitutifs de dégradations de biens, de violence sur des personnes ou d'incitation à la haine ou à la discrimination contre des personnes à raison de leur origine, de leur orientation ou identité sexuelle, de leur sexe ou de leur appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée[18].
Responsabilité de l'auteur d'une violence
La responsabilité de l’auteur d’un comportement répréhensible dans le sport peut être disciplinaire, civile et pénale. Les modalités concernant la sanctions disciplinaires sont élaborées par chaque fédération agréée (dans le respect d’un règlement type élaboré par les autorités de l’État). La responsabilité civile concerne toute personne victime d’un dommage ː sportifs, des dirigeants, des éducateurs, des entraîneurs, des arbitres, des stadiers, supporters et associations de supporters, clubs. Elle permet à une victime, la victime même en l'absence de sanctions pénales, d'obtenir obtenir réparation en application des règles du droit civil. Les règles de responsabilité pénale sont définies par le code pénal et visent certaines incivilités, es violences physiques, les violences verbales et psychologiques, les violences sexuelles et les discriminations. Les infractions, délits ou crimes visés sont communs à toute infraction mais il existe aussi des dispositions propres au sport. Ainsi , les peines encourues passent de 3 à 5 ans d’emprisonnement et de 45 000 à 75 000 euros d’amende lorsque les violences sont exercées sur un arbitre et qu’elles ont entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours. les articles L.332-3 à L.332-10 du code du sport. répriment les troubles causés par les supporters.
Bibliographie
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Guide juridique sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport, 2015, 250 p. http://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/guidejuridique_violences_incivilites_discriminations_2015.pdf
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Fiche récapitulative sur les outils disponibles, 2016, 6 p.[lire en ligne]
Références
- Guilbert Sébastien, « La violence en sport : un produit socioculturel », Journal du droit des jeunes, 2009/8 (N° 288), p. 21-21. DOI : 10.3917/jdj.288.0021. URL : https://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2009-8-page-21.htm
- Audrey Mercurin, « Dossier. La violence, l’autre face du sport », Su-Ouest, (lire en ligne)
- Elias Norbert. Sport et violence. In: Actes de la recherche en sciences sociales. Vol. 2, n°6, décembre 1976. Le sport, l’Etat et la violence. pp. 2-21. DOI : https://doi.org/10.3406/arss.1976.3481 www.persee.fr/doc/arss_0335-5322_1976_num_2_6_3481
- "Malgré des règles créées dès son apparition, des rixes est des actes de violence ont fini par donner une mauvaise image à ce sport. Considéré à tort comme agressif et dangereux, il sera interdit par Philippe V et Charles V. Des incidents isolés ont ainsi remis en question une pratique qui était pourtant codifiée dès le début." in La soule, plutôt football ou rugby ? 5 juin 2017 https://instrumentsmedievaux.org/soule-plutot-football-rugby/
- « Tranter relate l'émeute de Cappielow qui se déroula le 8 avril 1899 lors de la demi-finale de coupe entre Greenock Morton et Port Glasgow Athetic Club, opposant 200 spectateurs. Il décrit non seulement la répression policière mais aussi l'évolution quantitative des violences dans le football anglo-saxon en cette fin de siècle ». In Dominique Bodin, Luc Robène, Stéphane Héas Sports et violences en Europe Council of Europe, 2004, 249 p.
- Manuel Comeron, La prévention de la violence dans le sport. Volume 1 de Projet intégré Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique, Council of Europe, , 53 p., p. 9
- « Le serment olympique fut modifié deux fois », sur www.pierrelagrue-jo.com
- Lassalle (Jean-Yves). La violence dans le sport, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 3222, 1997, 127 p.
- Gilles Festor, « Huit ans après l'incident raciste avec Suarez Evra reçoit une lettre d'excuses de Liverpool. », Le Figaro. Sport 24, (lire en ligne)
- R.W. Jones, secrétaire de la FIBA, « Remarques sur le déchainement de la violence pendant des rencontres de Basket-Ball. », Basket-ball : organe officiel de la Fédération française de basket-ball, (lire en ligne)
- Code du sport, version consolidée du 28 juillet 2011, articles L223-1, L223-2 et L223-3
- Code pénal, article 433-3, modifié par la loi n°2010-201 du 2 mars 2010 - art. 11
- Décret n° 2020-688 du 4 juin 2020 portant création d'un délégué ministériel en charge de la lutte contre les violences dans le sport
- Décret n° 2013-289 du 4 avril 2013 portant création du Conseil national du sport
- Loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (1)
- « Comment les fédérations luttent pour éviter les violences sexuelles dans le sport », sur rmcsport.bfmtv.com,
- « Préventions violences. Incivilité, violences et discriminations », sur ffhockey.org,
- Article L332-18 du code des sports
