« Établissement public » : différence entre les versions
Apparence
Contenu supprimé Contenu ajouté
m + {{Autres projets|wikt=établissement public}} |
ordre alphabétique |
||
Ligne 4 : | Ligne 4 : | ||
* un [[établissement public (Algérie)|établissement public]], personne morale de droit public algérien, notamment ; |
* un [[établissement public (Algérie)|établissement public]], personne morale de droit public algérien, notamment ; |
||
** un [[Établissement public à caractère industriel et commercial en Algérie|Établissement public à caractère industriel et commercial]]. Voir aussi la {{Catégorie|Établissement public à caractère industriel et commercial en Algérie}} ; |
** un [[Établissement public à caractère industriel et commercial en Algérie|Établissement public à caractère industriel et commercial]]. Voir aussi la {{Catégorie|Établissement public à caractère industriel et commercial en Algérie}} ; |
||
⚫ | |||
* un [[établissement public (Côte d'Ivoire)|établissement public]], personne morale de droit public ivoirien, notamment ; |
* un [[établissement public (Côte d'Ivoire)|établissement public]], personne morale de droit public ivoirien, notamment ; |
||
** un [[Établissement public à caractère industriel et commercial en Côte d'Ivoire|Établissement public à caractère industriel et commercial]]. Voir aussi la {{Catégorie|Établissement public à caractère industriel et commercial en Côte d'Ivoire}} ; |
** un [[Établissement public à caractère industriel et commercial en Côte d'Ivoire|Établissement public à caractère industriel et commercial]]. Voir aussi la {{Catégorie|Établissement public à caractère industriel et commercial en Côte d'Ivoire}} ; |
||
Ligne 22 : | Ligne 23 : | ||
** un [[établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel]]. Voir aussi la {{catégorie|Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel}} |
** un [[établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel]]. Voir aussi la {{catégorie|Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel}} |
||
** un [[établissement public à caractère scientifique et technologique]]. Voir aussi la {{Catégorie|établissement public à caractère scientifique et technologique}} ; |
** un [[établissement public à caractère scientifique et technologique]]. Voir aussi la {{Catégorie|établissement public à caractère scientifique et technologique}} ; |
||
* un [[établissement public (Luxembourg)|établissement public]], personne morale de droit public luxembourgeois |
* un [[établissement public (Luxembourg)|établissement public]], personne morale de droit public luxembourgeois. |
||
⚫ |
Version du 15 avril 2019 à 15:34
Établissement public peut faire référence à :
- un établissement public, personne morale de droit public algérien, notamment ;
- un établissement public, personne morale de droit public belge ;
- un établissement public, personne morale de droit public ivoirien, notamment ;
- un établissement public, personne morale de droit public français, notamment :
- un établissement public d'aménagement. Voir aussi la catégorie « Établissement public d'aménagement » ;
- un établissement public du culte ;
- un établissement public local d'enseignement ;
- un établissement public d'enseignement primaire ;
- un établissement public de coopération culturelle. Voir la catégorie « Établissement public de coopération culturelle » ;
- un établissement public de coopération intercommunale ;
- un établissement public de coopération scientifique ;
- un établissement public foncier ;
- un établissement public de santé ;
- un établissement public social ou médico-social. Voir aussi la catégorie « Établissement social ou médico-social en France » ;
- un établissement public territorial de bassin. Voir aussi la catégorie « Établissement public territorial de bassin » ;
- un établissement public à caractère administratif. Voir aussi la catégorie « Établissement public français à caractère administratif » ;
- un Établissement public à caractère industriel et commercial. Voir aussi la catégorie « Établissement public à caractère industriel et commercial en France » ;
- un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Voir aussi la catégorie « Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel »
- un établissement public à caractère scientifique et technologique. Voir aussi la catégorie « établissement public à caractère scientifique et technologique » ;
- un établissement public, personne morale de droit public luxembourgeois.