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Dans certains cas, le terme de ''référentiel'' est la dénomination d'un instrument de droit souple
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Un référentiel est, de manière générale, un ensemble structuré d’information ou encore un [[système]] de [[référence]] liée à un champ de connaissance, notamment en vue d'une pratique ou d'une étude, et dans lequel se trouvent des éléments de définitions, de solutions, de pratiques ou autres sujets relatifs de ce champ de connaissance.
Un référentiel est, de manière générale, un ensemble structuré d’information ou encore un [[système]] de [[référence]] liée à un champ de connaissance, notamment en vue d'une pratique ou d'une étude, et dans lequel se trouvent des éléments de définitions, de solutions, de pratiques ou autres sujets relatifs de ce champ de connaissance.

Dans certains cas, le terme de ''référentiel'' est la dénomination d'un instrument de [[droit souple]]<ref>https://www.conseil-etat.fr/content/download/150893/file/2-16q-16_r_161013.pdf</ref>.


Un référentiel peut référer notamment à :
Un référentiel peut référer notamment à :

Version du 11 mai 2024 à 11:05

Un référentiel est, de manière générale, un ensemble structuré d’information ou encore un système de référence liée à un champ de connaissance, notamment en vue d'une pratique ou d'une étude, et dans lequel se trouvent des éléments de définitions, de solutions, de pratiques ou autres sujets relatifs de ce champ de connaissance.

Dans certains cas, le terme de référentiel est la dénomination d'un instrument de droit souple[1].

Un référentiel peut référer notamment à :

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